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1. Conservation Measure Conservation Measure 136/XVI (1997)

   adopte la présente mesure de conservation, conformément ... à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et Dissostichus mawsoni ... aux mesures de conservation 29/XVI et 133DVI. 5. Tous les navires participant à la nouvelle pêcherie devront ... le 15 février et le 31 mars 1998. Aux termes de la résolution 12lXVI MESURE DE CONSERVATION ...

   Conservation Measure : 136/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 119/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 119/XX1, 2 Obligations ... la pêche pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR ... et de ses mesures de conservation en demandant à chaque navire de se conformer, entre autres, aux dispositions ... de conservation 148/XX. 3. Toute partie contractante fournit au secrétariat, dans un délai de sept jours après ...

   Conservation Measure : 119/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

   DE CONSERVATION 10-02 (2007)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention ... leurs obligations en vertu des dispositions de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant ... à la mesure de conservation 10-04; vi) compte tenu du Code international de gestion pour la sécurité ...

   Conservation Measure : 10-02 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-01 (2002 ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche au crabe ... de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2002 ... de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02; et ii) le système ...

   Conservation Measure : 52-01 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-01 (2003 ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche au crabe ... 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2003/04, il convient ... de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02; ii) le système de déclaration mensuelle ...

   Conservation Measure : 52-01 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 52-01 (2004) Limites ... Saisons 2004/05 Engins casier La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche au crabe dans la sous-zone ... de conservation, pendant la saison 2004/05, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 52-01 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2005)

   DE CONSERVATION 52-01 (2005) Limites imposées à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2005/06 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2005 ... de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02 ; ii) le système ...

   Conservation Measure : 52-01 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 94/XIV (1995)

   de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours décrit dans la mesure de conservation 51/XII est applicable pendant la saison 1995196, à compter ... dans la mesure de conservation 94/XIV est applicable pendant la saison 1995196, à compter du ler mars 1996 ... sur Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 est interdite. MESURE DE CONSERVATION 941XIV ...

   Conservation Measure : 94/XIV (1995)

9. Conservation Measure Conservation Measure 11/VII (1988)

   du 4 novembre 1988 au 20 novembre 1989 119. Camnne lfexige la Mesure de conservation 7/V, la Commission adopte ... par la pr6sente mesure de conservation suivante, confo~ment h lrArticle IX de la Convention : La +the dirig6e ... dans la sous-zone statistique 48.3 sauf b des fins de recherche scientifique. mEsURE DE CONSERVATION 12/VII ... pour la saison 1988,439 120. Come lrexige la Mesure de conservation 7/V, la Commission adopte par la prgsente ...

   Conservation Measure : 11/VII (1988)

10. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVI (1997)

    par les autorités compétentes de cette partie, qui sont au fait des mesures de conservation de la CCAMLR ... les contrôles révèlent que le navire transporte des espèces faisant l'objet des mesures de conservation ... de la Convention,soit en respectant toutes les mesures de conservation pertinentes de la CCAMLR et les principes ... de conservation de la CCAMLR. 7. Les informations sur les résultats de tous les contrôles de navires de parties ...

    Conservation Measure : 119/XVI (1997)

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