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1. Conservation Measure Conservation Measure 68/XII (1993)

   MESURE DE CONSERVATION 6 8 m Limite de la capture ... La présente Mesure de conservation est adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7lV : Dans toute ... et Notoihenia squamifrons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 691x11 Limites imposées à la pêcherie ... de conservation a été adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7N : 1. Aux fins de la pêcherie dirigée ...

   Conservation Measure : 68/XII (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 51-06 (2011 ... pendant une période de deux saisons de pêche, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit s’assurer que ses navires ... 3 . 4. Pour les besoins de la mise en œuvre de la présente mesure de conservation, les conditions relatives aux données ...

   Conservation Measure : 51-06 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 168/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 168/XVII1,2 Pêcheries exploratoires à la palangre de Dissostichus eleginoides dans la sous ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche ... à la palangre des espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29/XVI ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 1 À l'exception des eaux adjacentes ...

   Conservation Measure : 168/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   text 21-03 Mesure de conservation 21-03 (2019 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-03 (2014 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 9/VI (1987)

   MESURE DE CONSERVATION 8/V1 Contingentement de la prise ... de Conservation 7/V, la Commission adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante en vertu ... des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 9 / ~ 1 syst6me de declaration de prise ... de Conservation 7 /v , adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante en vertu de 1'Article IX ...

   Conservation Measure : 9/VI (1987)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-03 (2015 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 12/VII (1988)

   statistique 48.3 sauf b des fins de recherche scientifique. mEsURE DE CONSERVATION 12/VII Limitation ... 120. Come lrexige la Mesure de conservation 7/V, la Commission adopte par la prgsente mesure ... de conservation suivante, confo&nt b lrArticle IX de la Convention : La prise de Patagonotothen brevicauda ... . Aux fins drapplication de cette mesure de conservation, le SystGme de dgclaration des prises expos6 ...

   Conservation Measure : 12/VII (1988)

9. Conservation Measure Conservation Measure 181/XVIII (1999)

   sur Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 est interdite. MESURE DE CONSERVATION 181/XVIII ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ... de la présente mesure de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période ... de dix jours, établi par la mesure de conservation 61/XII, est applicable. 9. Les données ...

   Conservation Measure : 181/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2008)

    text 51-03 Mesure de conservation 51-03 (2008 ... de conservation 21-03. Limite de capture 2. La capture totale d'Euphausia superba dans la division ... de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. 8. L'utilisation ... de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure de conservation 23-06 ...

    Conservation Measure : 51-03 (2008)

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