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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-03 (2008) Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes, sous-zone statistique 48.4 ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-01, en précisant ... largeur de carapace minimale de 94 et 90 mm respectivement seront conservés dans la capture. Saison ...

   Conservation Measure : 52-03 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2010)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-01 (2010) 1,2 ... la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente ... mesure de conservation, une pêcherie nouvelle est une pêcherie d'une espèce donnée, capturée selon ... au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités ...

   Conservation Measure : 21-01 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 156/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 156/XVII Limite de la capture de Dissostichus eleginoides et Dissostichus mawsoni dans la sous ... , par la mesure de conservation 154/XVII, selon le cas se présentant en premier. 4. Tout navire participant ... en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ... et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 51/XII est applicable ...

   Conservation Measure : 156/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 36/X (1991)

   de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation 36 ... des données décrit dans la mesure de conservation 37/X est applicable pendant la saison 1991,92, à partir ... de conservation est adoptée en vertu de la mesure de miraservation 7fV le cas échéant : 1. Pour l'application ... de rkeption du rapport, selon le cas se présentant en dernier. MESURE DE CONSERVATION 37/X Systhme ...

   Conservation Measure : 36/X (1991)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-02 (2008)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention ... leurs obligations en vertu des dispositions de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant ...

   Conservation Measure : 10-02 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)

   text 51-01 Mesure de conservation 51-01 (2010 ... de conservation en vertu de l’article IX de sa Convention : Accès 1. La pêche d'Euphausia superba dans les sous ... les méthodes de pêche énoncées à l'annexe A de la mesure de conservation 21-03. Limite de capture ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03 ...

   Conservation Measure : 51-01 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 133/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 1 3 2 1 ~ ~ 1 Limites imposées ... statistique 58.5.2. MESURE DE CONSERVATION 133/XV1132 Mesures générales pour les pêcheries à la palangre ... de capture appropriés parmi les rectangles à échelle précise3, adopte la mesure de conservation suivante ... de conservation 5 1 m ; et iii) le secrétariat doit prévenir les parties contractantes prenant part ...

   Conservation Measure : 133/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2005)

   DE CONSERVATION 41-03 (2005) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.4 ... de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous-zone 48.4 située en dehors du secteur défini ci-dessus ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02 ... de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort ...

   Conservation Measure : 41-03 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   DE CONSERVATION 10-02 (2006)1, 2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention ... leurs obligations en vertu des dispositions de la Convention et de ses mesures de conservation en demandant ... conformément à la mesure de conservation 10-04. 3. Toute Partie contractante fournit au secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 137/XVI (1997)

    MESURE DE CONSERVATION 137/xVI Pêcherie nouvelle ... dans la division statistique 58.4.3 pendant la saison 1997198, adopte la présente mesure de conservation ... , conformément à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et Dissostichus ... à la palangre sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29/XVI ...

    Conservation Measure : 137/XVI (1997)

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