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1. Conservation Measure Conservation Measure 59/XI (1992)

   . MESURE DE CONSERVATION 571X.I Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique ... et se termine B la fin de la reunion de la Commission en 1993. MESURE DE CONSERVATION 58IX.I Interdiction ... DE CONSERVATiON 591~1 Limite de la capture totale de NotoUienia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ... de la mise en application de la mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures ...

   Conservation Measure : 59/XI (1992)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 51-06 (2012 ... pendant une période de deux saisons de pêche, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit s'assurer que ses navires ... et 2013/14. 4. Pour les besoins de la mise en œuvre de la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 51-06 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 51-06 (2014 ... pendant une période de deux saisons de pêche, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit s'assurer ... et 2015/16. 4. Pour les besoins de la mise en œuvre de la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 51-06 (2014)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-03 (2014 ... à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située en dehors ... de la mesure de conservation 25-02. 11. Tout navire capturant au total trois (3) oiseaux de mer ... de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort ...

   Conservation Measure : 41-03 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 214/XIX (2000)

   214/XIX MESURE DE CONSERVATION 214/XIX Régime ... ° de latitude sur 1,0° de longitude. Aux fins de la présente mesure de conservation, ces rectangles ... à la réglementation fixée par la mesure de conservation 215/XIX. 4. Aux fins de l'application des opérations de pêche ... jours de la capture et de l'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 61/XII, devient ...

   Conservation Measure : 214/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-01 (2008)1,2 Notification d'intention d'un Membre de mettre en œuvre une nouvelle pêcherie ... IX, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ... de la Convention : 1. Aux fins de cette mesure de conservation, une pêcherie nouvelle est une pêcherie d'une ...

   Conservation Measure : 21-01 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 195/XIX (2000)

   de la mise en application des paragraphes 1 et 2 de la présente mesure de conservation : i) le système ... de conservation 51/XIX est applicable pendant la saison 2000/01; et ii) le système de déclaration mensuelle ... à échelle précise des données de capture et d'effort de pêche établi par la mesure de conservation 122/XIX ... à échelle précise requises aux termes de la mesure de conservation 121/XIX seront collectées et enregistrées ...

   Conservation Measure : 195/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)

   MESURE DE CONSERVATION 3l/X Notificatim qu'un Membre ... M, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'article nc ... prendre les mesures voulues. MESURE DE CONSERVATION 32M Limites préventives de captures d'Euphausia ... de conservation, les captures sont déclarées mensuellement Zi la Commission. MESURE DE CONSERVATION 33 ...

   Conservation Measure : 31/X (1991)

9. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 148/XVII Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS) La Commission adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute ... conformément à la mesure de conservation 119/XVII, les autorisant à exploiter les ressources marines vivantes ... géographiques ont été fixées par des mesures de conservation adoptées par la Commission. 2. Toute partie ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2013)

    text MESURE DE CONSERVATION 21-03 (2013 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

    Conservation Measure : 21-03 (2013)

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