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1. Conservation Measure Conservation Measure 39/X (1991)

   . 8. Aux fins de mise en œuvre de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures ... décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant la saison 199102; et ii) le système ... de déclaration des données décrit dans la mesure de conservation 39/X est applicable pendant la saison 199 1/92 ... dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1991/92 La présente mesure de conservation est adoptée ...

   Conservation Measure : 39/X (1991)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2007)

   DE CONSERVATION 21-03 (2007) Notification d'intention de participer à une pêcherie d'Euphausia superba Espèce ... de pêcher, en utilisant les formulaires de l'annexe A de la mesure de conservation 21-03 ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... complémentaires spécifiées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ...

   Conservation Measure : 21-03 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2005)

   DE CONSERVATION 23-06 (2005) Système de déclaration des données pour les pêcheries de krill Espèces krill ... Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée ... par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément ... au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-06 (2009) Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia ... de conservation conformément à l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... d’une mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit ...

   Conservation Measure : 51-06 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-08 (2009) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 ... qui auront démontré qu'ils ont pleinement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison précédente ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 5. Les opérations ...

   Conservation Measure : 41-08 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 63/XII (1993)

   ou le jour de réception du rapport, selon le cas se présentant le dernier. MESURE DE CONSERVATION 631XII ... la mortalité accidentelle des phoques provoquée par l'enchevêtrement, d'adopter la Mesure de conservation ... DE CONSERVATION 64/XII'.2 L'application des mesures de conservation à la recherche scientifique La présente ... Mesure de conservation régit l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique ...

   Conservation Measure : 63/XII (1993)

7. Conservation Measure Conservation Measure 14/VIII (1989)

   de mettre en pratique les paragraphes 1, 2 et 3 de cette Mesure de conservation, le Système de déclaration ... des captures exposé dans la Mesure de conservation 17lVlll sera appliqué pendant la saison 1989190. MESURE ... DE CONSERVATION 14lVlll INTERDICTION DE PECHE DlRlGEE SUR Notothenia gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... Cette Mesure de conservation est adoptée conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée ...

   Conservation Measure : 14/VIII (1989)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2006)

   DE CONSERVATION 22-05 (2006) Restrictions provisoires sur l'utilisation des engins de chalutage de fond en haute ... acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... est limitée aux secteurs faisant actuellement l'objet de mesures de conservation de la Commission régissant ... et les communautés benthiques. 3. La présente mesure de conservation n'est pas applicable à l'utilisation ...

   Conservation Measure : 22-05 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 32/X (1991)

   , la Commission peut prendre les mesures voulues. MESURE DE CONSERVATION 32M Limites préventives de captures ... cette mesure de conservation, les captures sont déclarées mensuellement Zi la Commission. MESURE ... DE CONSERVATION 33/X Interdiction de pêche dirigée sur Champsucephalus gunnan' dans la sous-zone statistique ... 48.3 pour la,saison 1991/92 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ...

   Conservation Measure : 32/X (1991)

10. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

    Document2 MESURE DE CONSERVATION 148/XX Systèmes ... , la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie ... à la mesure de conservation 119/XX, les autorisant à exploiter les ressources marines vivantes dans la zone ... ont été fixées par des mesures de conservation adoptées par la Commission. 2. Toute partie contractante ...

    Conservation Measure : 148/XX (2001)

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