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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-03 (2010) Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison ... le secteur défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-03 ... sera, s'il est en bonne condition, marqué et remis à l'eau ; s'il est mort, il pourra être conservé. Réduction ...

   Conservation Measure : 41-03 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

   avec d'autres États et organisations 25. La Commission porte la présente mesure de conservation à l'attention ... de la mesure de conservation portant création de l'AMP ; ii) communiquer avec d'autres organisations ... , ou d'activités menées ou gérées par ce type d'organisations, avec la présente mesure de conservation ; et iii ... text 91-05 Mesure de conservation 91-05 (2016 ...

   Conservation Measure : 91-05 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)

   1. Organisation(s) désignant les représentants nationaux aupr&s de la Commission : Bureau of Oceans and ... sont présents dans la zone de la Convention. MESURE DE CONSERVATION 18/XIII Procédure d'accord de protection ... cette protection nécessaire; adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu ... A de cette mesure de conservation. Un tel plan de gestion provisoire sera adressé au secrétaire exécutif ...

   Conservation Measure : 18/XIII (1994)

4. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 91-03 (2004) Protection ... de conservation de tout État qui n'est pas Partie à la Convention, et dont les ressortissants ou navires ... qui ne serait conforme aux clauses : i) du traité sur l'Antarctique, y compris les mesures approuvées de conservation ... de la faune et la flore antarctique, ii) de la Convention sur la conservation des phoques de l'Antarctique ...

   Conservation Measure : 91-03 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 62/XIX (2000)

   62/XIX MESURE DE CONSERVATION 62/XIX Protection ... l'attention sur cette mesure de conservation de tout État qui n'est pas partie à la Convention, et dont ... qui ne serait conforme aux clauses : i) du traité sur l'Antarctique, y compris les mesures approuvées de conservation ... de la faune et la flore antarctique, ii) de la Convention sur la conservation des phoques de l'Antarctique ...

   Conservation Measure : 62/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIX (2000)

   82/XIX MESURE DE CONSERVATION 82/XIX Protection ... /A. 4. Il est convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirera l'attention sur cette mesure de conservation ... mis en place pour contribuer aux objectifs de la Convention sur la conservation de la faune ... : i) du traité sur l'Antarctique, y compris les mesures approuvées de conservation de la faune et la flore ...

   Conservation Measure : 82/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 91-02 (2004) Protection ... l'attention sur cette mesure de conservation de tout État qui n'est pas Partie à la Convention, et dont ... de la Convention sur la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique serait excellente ... de conservation de la faune et la flore de l'Antarctique et du Protocole sur la protection de l'environnement, ii ...

   Conservation Measure : 91-02 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 91-04 (2011)

   text 91-04 Mesure de conservation 91-04 (2011 ... 2 f) et 2 g) de la Convention CCAMLR par lequel des mesures de conservation, formulées sur la base des meilleures preuves ... à des fins d'étude scientifique ou de conservation, y compris celles de zones spéciales destinées ... de la Convention conformément à l'Article II de la Convention CAMLR, selon lequel la conservation n'exclut ...

   Conservation Measure : 91-04 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... untitled MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2004) Système ... visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires des Parties ... de conservation de la CCAMLR, Rappelant que les Parties sont tenues de coopérer en prenant les mesures ... de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-18 (2006)

    Conservation des requins ... que le plan d’action international pour la conservation et la gestion des requins de l'organisation ... text 32-18 Mesure de conservation 32-18 ... (2006) Conservation des requins Espèces requins Zones toutes Saisons toutes Engins tous ... et le commerce afin de gérer et conserver les requins, adopte la présente mesure de conservation en vertu ...

    Conservation Measure : 32-18 (2006)

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