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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-02 (2009) Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabe, sous-zone statistique 48.2 ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-01 et note ... formosa, seuls peuvent être conservés dans la capture les mâles d'une carapace d'une largeur minimale ...

   Conservation Measure : 52-02 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   text 21-01 Mesure de conservation 21-01 ... , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 230/XX Limitation ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, pour la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp ... . conformément à la mesure de conservation 65/XII et pour la nouvelle pêcherie de Macrourus spp. conformément ... à la mesure de conservation 31/X : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la division statistique ...

   Conservation Measure : 230/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 22-09 (2011 ... vulnérables au sein de la zone de la Convention conformément à la mesure de conservation 22-06, adopte ... la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention : La protection des VME ... de gestion ouvertes à la pêche de fond : 1. La présente mesure de conservation s’applique aux mêmes ...

   Conservation Measure : 22-09 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2006)

   DE CONSERVATION 52-01 (2006) Limites imposées à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2006/07 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2006 ... de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02 ; ii) le système ...

   Conservation Measure : 52-01 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2007)

   DE CONSERVATION 52-01 (2007) Limites imposées à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2007/08 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... /effort de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant ... et d'effort de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02 ; ii ...

   Conservation Measure : 52-01 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-04 (2016)

   text 23-04 Mesure de conservation 23-04 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 1. Les « espèces visées ... » et « les espèces des captures accessoires » mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 23-04 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

   il est récupéré par le navire. 8. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation ... : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant ... à échelle précise décrit dans la mesure de conservation 122/XIX est également applicable pendant la saison ... 2000/01. Aux fins de la mesure de conservation 122/XIX, par "espèce-cible", on entend Electrona ...

   Conservation Measure : 200/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-02 (2010)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention ... leurs obligations en vertu des dispositions de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant ...

   Conservation Measure : 10-02 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2012)

    text 22-09 Mesure de conservation 22-09 ... vulnérables au sein de la zone de la Convention conformément à la mesure de conservation 22-06, adopte ... la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention : Protection des VME ... de gestion ouvertes à la pêche de fond : 1. La présente mesure de conservation s'applique aux mêmes ...

    Conservation Measure : 22-09 (2012)

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