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1. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

   dans la mesure de conservation 95/XIV excède 5%. Par lieu où la capture accidentelle excède 5%, on entend ... . 8. Aux fins de la mise en application des paragraphes 1 et 2 de la présente mesure de conservation ... par la mesure de conservation 51/XII est applicable pendant la saison 1999/2000; et ii) le système ... de conservation 122/XVI est applicable à Champsocephalus gunnari. Les données seront déclarées par trait ...

   Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 145/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 145/XVI Pêcherie exploratoire ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures de conservation 7/V et 651x1 ... mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de dix jours déxit dans la mesure de conservation 61Br:II est applicable; ii) les données ...

   Conservation Measure : 145/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 60/XI (1992)

   de la mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période ... de cinq jours, établi dans la mesure de conservation 51/XI s'applique h la période allant de 1992 h 1994 ... et biologiques, établi dans la mesure de conservation 52M s'applique Lt Notothenia squamifrons h partir ... de 1993 du Comité scientifique et de la Commission. MESURE DE CONSERVATION 6 0 / ~ 1 Limites imposées ...

   Conservation Measure : 60/XI (1992)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2004 ... des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention. 2. Toute ... leurs obligations en vertu des dispositions de la Convention et de ses mesures de conservation en demandant ... dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04. 3. Toute Partie ...

   Conservation Measure : 10-02 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 198/XIX (2000)

   de la capture totale admissible. MESURE DE CONSERVATION 198/XIX Limites imposées à la capture accessoire ... de capture accessoire s'appliquent en vertu de cette mesure de conservation est égale ou supérieure ... à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 51/XIX, en attendant l'adoption ... par la Commission d'une période plus appropriée. MESURE DE CONSERVATION 199/XIX Limite préventive de capture ...

   Conservation Measure : 198/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 50/XI (1992)

   MESURE DE CONSERVATION SO/XI Limite de la capture ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Dans toute ... rossii et Notothenia squami~ons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 5 l . / ~ . Systhme ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par pbriode de cinq jours La présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 50/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-01 (2008) Limites imposées à la pêche aux crabes, sous-zone statistique 48.3 – saison 2008 ... acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès ... spinosissima et de Paralomis formosa, seuls peuvent être conservés dans la capture les mâles d'une carapace ...

   Conservation Measure : 52-01 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-01 (2009) Limites imposées à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2009/10 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... spinosissima et de Paralomis formosa, seuls peuvent être conservés dans la capture les mâles d'une carapace ...

   Conservation Measure : 52-01 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-01 (2010) Limites imposées à la pêche aux crabes, sous-zone statistique 48.3 – saison 2010 ... , par la présente, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... spinosissima et de Paralomis formosa, seuls peuvent être conservés dans la capture les mâles d'une carapace ...

   Conservation Measure : 52-01 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-09 (2008) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... des mesures de conservation adoptées par la CCAMLR ; adopte par la présente la mesure de conservation ... suivante conformément à l'Article IX de la Convention : 1. La présente mesure de conservation ...

    Conservation Measure : 10-09 (2008)

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