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1. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 119/XVII1, 2 Obligations des Parties contractantes de délivrer une licence aux navires ... conditions auxquelles est assujettie la pêche pour l'application des mesures de conservation et de toutes ... de la Convention et de ses mesures de conservation en demandant à chaque navire de se conformer, entre autres ... à la mesure de conservation 148/XVII. 3. La licence ou une copie certifiée conforme de la licence doit ...

   Conservation Measure : 119/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 8/VI (1987)

   MESURE DE CONSERVATION 8/V1 Contingentement de la prise ... de Conservation 7/V, la Commission adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante en vertu ... des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 9 / ~ 1 syst6me de declaration de prise ... de Conservation 7 /v , adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante en vertu de 1'Article IX ...

   Conservation Measure : 8/VI (1987)

3. Conservation Measure Conservation Measure 6/V (1986)

   MESURE DE CONSERVATION 5/V Interdiction de la p6che ... b 1'Article IX de la Convention, la Commission adopte, par le present rapport, la Mesure de Conservation ... sera limitee a un niveau permettant le recrutement optimum du stock. MESURE DE CONSERVATION ... de Conservation suivante: La p6che directe de N. rossii est interdite autour des Orcades du Sud (sous-zone ...

   Conservation Measure : 6/V (1986)

4. Conservation Measure Conservation Measure 5/V (1986)

   MESURE DE CONSERVATION 5/V Interdiction de la p6che ... b 1'Article IX de la Convention, la Commission adopte, par le present rapport, la Mesure de Conservation ... sera limitee a un niveau permettant le recrutement optimum du stock. MESURE DE CONSERVATION ... de Conservation suivante: La p6che directe de N. rossii est interdite autour des Orcades du Sud (sous-zone ...

   Conservation Measure : 5/V (1986)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

   DE CONSERVATION 21-02 (2006)1,2 Pêcheries exploratoires Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies ... une "pêcherie nouvelle" selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire ...

   Conservation Measure : 21-02 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 34/X (1991)

   et se termine à la fin de la réunion de la Commission en 1992. MESURE DE CONSERVATION 34K Interdiction ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : La pêche dirigée ... le 2 novembre 1991 et se termine ii la fin de la réunion de la Commission en 1992. MESURE DE CONSERVATION ... pour la saison 1991/92 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 34/X (1991)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-09 (2009) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... des mesures de conservation déjà adoptées par la CCAMLR, adopte la mesure de conservation suivante ... conformément à l’article IX de la Convention : 1. La présente mesure de conservation s'applique à toutes ...

   Conservation Measure : 10-09 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-06 (2010) Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia ... de conservation conformément à l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... . 2. À moins d'une mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit ...

   Conservation Measure : 51-06 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2008)

   text 51-02 Mesure de conservation 51-02 ... à l'annexe A de la mesure de conservation 21-03. Limite de capture 2. La capture totale d'Euphausia ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03 ... 8. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ...

   Conservation Measure : 51-02 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)

    et d'opérations de pêche doivent correspondre à l'annexe 200/B de la mesure de conservation 200/XIX à l'exception ... à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 51/XIX, en attendant l'adoption ... par la Commission d'une période plus appropriée. MESURE DE CONSERVATION 204/XIX Pêcherie exploratoire à la palangre ... /01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément ...

    Conservation Measure : 204/XIX (2000)

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