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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-03 (2009) Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes, sous-zone statistique 48.4 ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-01, en précisant ... largeur de carapace minimale de 94 et 90 mm respectivement seront conservés dans la capture. Saison ...

   Conservation Measure : 52-03 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 207/XIX (2000)

   207/XIX MESURE DE CONSERVATION 207/XIX Pêcherie ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ... sont réglementées conformément à la mesure de conservation 201/XIX. 4. Si, au cours d'une pêche dirigée, la capture ... de capture accessoire en vertu du paragraphe 3 de la présente mesure de conservation, est égale ou supérieure ...

   Conservation Measure : 207/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 99/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 95/XIV Limite de la capture ... de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Dans toute pêcherie dirigée dans la sous ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 99/XV Pêcherie nouvelle de Martialia hyadesi dans la sous-zone ... hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 1996197, adopte la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 99/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 54/XI (1992)

   dans la mesure de conservation 54/Xi est applicable pendant la saison 1992193. MESURE DE CONSERVATION 541x1 ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Chaque mois ... suivant. MESURE DE CONSERVATION 551x1 Limite de la capture de Dissostickus elegutoùies dans la sous ... -zone statistique 483 pour la saison 1992193 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ...

   Conservation Measure : 54/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 106/XV (1996)

   de conservation : i) le système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période de cinq jours ... , établi dans la mesure de conservation 511x11, s'applique à la saison 1996197 qui ouvre le 2 novembre ... et biologiques, établi par la mesure de conservation 117/XV, s'applique à l'espèce-cible, Lepidonotothen ... . MESURE DE CONSERVATION 106/XV Limite préventive de capture dtEuphausia superba dans la division ...

   Conservation Measure : 106/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 206/XIX (2000)

   de conservation 200/XIX (mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... dans la mesure de conservation 51/XIX, en attendant l'adoption par la Commission d'une période plus appropriée ... . MESURE DE CONSERVATION 206/XIX Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp. sur le banc Elan ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ...

   Conservation Measure : 206/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 92/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 92lXIV Limit,e de la capture ... eleginoides dans la sous-zone 48.3, ainsi qu'il est spécifié dans la mesure de conservation 93/XIV, selon ... de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours décrit dans la mesure de conservation 5 lm11 est applicable pendant la saison 1995/96, à partir ...

   Conservation Measure : 92/XIV (1995)

8. Conservation Measure Conservation Measure 225/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 225/XX Limites imposées ... acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 7/V : Accès ... en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer ... dans la mesure de conservation 61/XII; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ...

   Conservation Measure : 225/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 178/XVIII (1999)

   178/XVIII 179/XVIII MESURE DE CONSERVATION 178 ... de cette mesure de conservation est égale ou supérieure à 2 tonnes, le navire de pêche ne pêchera ... de conservation 51/XII, en attendant l'adoption par la Commission d'une période plus appropriée. MESURE ... DE CONSERVATION 179/XVIII Limites imposées à la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 ...

   Conservation Measure : 178/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 23-04 (2000)

    text MESURE DE CONSERVATION 23-04 (2000) 1,2 ... toutes Saisons toutes Engins tous La Commission adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, le cas échéant. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 1. Les « espèces visées ...

    Conservation Measure : 23-04 (2000)

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