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1. Conservation Measure Conservation Measure 184/XVIII (1999)

   (formulaire S3). MESURE DE CONSERVATION 184/XVIII Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus spp ... exploratoire à la palangre des espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. MESURE DE CONSERVATION ...

   Conservation Measure : 184/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2011) 1,2 ... exposés à l’article II, et qu’elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation ... de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante : i) une pêcherie ... la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 21-02 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 98/XIV (1995)

   1 et 2 de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours établi par la mesure de conservation 51/XII est applicable pendant la saison ... biologiques établi par la mesure de conservation 98EIV est applicable aux captures de Champsocephalus gunnari ... dans la mesure de conservation 51/XII jusqu'à l'adoption d'une période plus appropriée par la Commission ...

   Conservation Measure : 98/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 56/XI (1992)

   de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours décrit dans la mesure de conservation 511x1 est applicable pendant la saison 1992193, à partir ... dans la mesure de conservation 561x1 est applicable pendant la saison 1992193, Li partir du 6 décembre 1992 ... DE CONSERVATION 56/XI Système de déclaration des données biologiques et d'effort de pêche sur Dissostichus ...

   Conservation Measure : 56/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-03 (2008)1,2,3 Contrôle portuaire des navires transportant de la légine Espèces légine ... -ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ...

   Conservation Measure : 10-03 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2006)

   DE CONSERVATION 41-03 (2006) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.4 ... de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous-zone 48.4 située en dehors du secteur défini ci-dessus ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02 ... : capture/effort de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 41-03 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 61-01 (2002 ... , la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures de conservation 21-02 et 31-01 : Accès ... : capture/effort de pêche 5. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant ... et d'effort de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02; et ii ...

   Conservation Measure : 61-01 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 61-01 (2004) Limitations ... de conservation suivante, conformément aux mesures de conservation 21-02 et 31-01 : Accès 1. La pêche ... : capture/effort de pêche 5. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant ... et d'effort de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02; ii) le système ...

   Conservation Measure : 61-01 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 61-01 (2003 ... , la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures de conservation 21-02 et 31-01 : Accès ... : capture/effort de pêche 5. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant ... et d'effort de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02; ii) le système ...

   Conservation Measure : 61-01 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2005)

    DE CONSERVATION 61-01 (2005) Limitations de la pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures ... de conservation 21-02 et 31-01 : Accès 1. La pêche de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 ... de conservation, pendant la saison 2005/06, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ...

    Conservation Measure : 61-01 (2005)

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