Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 238/XX (2001)

   Document3 MESURE DE CONSERVATION 238/XX Limitations ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures ... de conservation 7/V et 65/XII : Accès 1. La pêche de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 ... en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer ...

   Conservation Measure : 238/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22/IX (1990)

   de conservation, le systéme de déclaration des captures exposé dans la mesure de conservation 25/DC doit être ... /g1 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 483 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ... de la mesure de conservation 7/V : La pêche dingee sur Champsocephalus gunnari est interdite du lCr avril ... .- - au 4 i.cvmbre 1991 la W U S - Z O ~ ~ statistique 48.3. MESURE DE CONSERVATION 22/IX INTERDIaON DE PECHE ...

   Conservation Measure : 22/IX (1990)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21/IX (1990)

   de conservation, le systéme de déclaration des captures exposé dans la mesure de conservation 25/DC doit être ... /g1 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 483 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ... de la mesure de conservation 7/V : La pêche dingee sur Champsocephalus gunnari est interdite du lCr avril ... .- - au 4 i.cvmbre 1991 la W U S - Z O ~ ~ statistique 48.3. MESURE DE CONSERVATION 22/IX INTERDIaON DE PECHE ...

   Conservation Measure : 21/IX (1990)

4. Conservation Measure Conservation Measure 191/XVIII (1999)

   la pose de jour, l'exception du paragraphe 3 de la mesure de conservation 29/XVI cessera d'être valide ... et tous les navires devront reprendre la pose nocturne conformément à la mesure de conservation 29/XVI ... à la palangre devront utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII ... milles nautiques de la côte des îles Balleny. MESURE DE CONSERVATION 191/XVIII Pêcherie exploratoire ...

   Conservation Measure : 191/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 209/XIX (2000)

   conformément aux mesures de conservation 29/XIX et 200/XIX. 5. Les membres qui, pour une raison quelconque ... 2001 au plus tard. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION ... – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la division ...

   Conservation Measure : 209/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 100/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION lOO/XV Interdiction de pêche ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : La pêche dirigée ... , du 2 novembre 1996 à la fin de la réunion de 1997 de la Commission. MESURE DE CONSERVATION 1011XV Limite ... , ou encore le TAC de cette espèce fixé pour la sous-zone 48.3, par la mesure de conservation 102/XV, selon ...

   Conservation Measure : 100/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-01 (2009)1,2 Notification d'intention d'un Membre de mettre en œuvre une nouvelle pêcherie ... IX, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l’article IX ... de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation, une pêcherie nouvelle est une pêcherie ...

   Conservation Measure : 21-01 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 143/XVI (1997)

   menée conformément aux mesures de conservation 29BNI et 133KVI. A ilexception des eaux adjacentes ... aux îles Prince Édouard. MESURE DE CONSERVATION 1 4 3 1 ~ ~ 1 Pêcherie exploratoire de Dissostichus ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 65/xn : 1. La pêche de Dissostichur eleginoides et de Dissostichus mawsoni dans la sous-zone ...

   Conservation Measure : 143/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2016)

   text 41-10 MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2016 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de conservation 41-09 pour la campagne de recherche dans les SSRU A et B de la sous-zone statistique 88.2, selon ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 8. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 65/XII (1993)

    MESURE DE CONSERVATION 65/X11'.2 Pêcheries exploratoires ... aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la Mesure de conservation suivante ... de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante : i) une pêcherie ... nouvelle" selon la définition de la Mesure de conservation 3 1 /X; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

    Conservation Measure : 65/XII (1993)

Pages