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  1. Conservation Measure Conservation Measure 208/XIX (2000)

    de ces animaux. MESURE DE CONSERVATION 208/XIX1 Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus eleginoides ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus ... des espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29/XIX et 200/XIX ... aux îles Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 209/XIX1,2 Pêcherie exploratoire à la palangre ...

    Conservation Measure : 208/XIX (2000)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

    text 54 MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2015)1,2 ... à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ... de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève de cette classification jusqu'à l'acquisition ...

    Conservation Measure : 21-02 (2015)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 32-07 (1999)

    DE CONSERVATION 171/XVIII Interdiction de la pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 7/V : La pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 172/XVIII1 Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. sauf ...

    Conservation Measure : 32-07 (1999)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-01 (2008) Limite de précaution des captures d'Euphausia superba, sous-zones statistiques ... scientifique s'est accordé sur un seuil déclencheur de 620 000 tonnes, adopte la mesure de conservation ... les méthodes de pêche énoncées à l'annexe A de la mesure de conservation 21- 03. Limite de capture ...

    Conservation Measure : 51-01 (2008)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 76/XIII (1994)

    MESURE DE CONSERVATION 76/XIiI Interdiction de pêche ... 1994195 et 1995196 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... de la Commission en 19%. MESURE DE CONSERVATION 77/XIII Limite de la capture de Dissostichus elegirzoides ... en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ...

    Conservation Measure : 76/XIII (1994)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 101/XV (1996)

    MESURE DE CONSERVATION lOO/XV Interdiction de pêche ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : La pêche dirigée ... , du 2 novembre 1996 à la fin de la réunion de 1997 de la Commission. MESURE DE CONSERVATION 1011XV Limite ... , ou encore le TAC de cette espèce fixé pour la sous-zone 48.3, par la mesure de conservation 102/XV, selon ...

    Conservation Measure : 101/XV (1996)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 192/XIX (2000)

    de conservation, selon le cas se présentant en premier. 4. Tout navire participant à la pêcherie de Dissostichus ... scientifique de la CCAMLR. 5. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation ... dans la mesure de conservation 51/XII est applicable; et ii) le système de déclaration mensuelle des données ... à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 122/XVI ...

    Conservation Measure : 192/XIX (2000)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 141/XVI (1997)

    . 4. La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation ... . Aux termes de la résolution 12/XVI MESURE DE CONSERVATION 1 4 1 / ~ ~ 1 ~ * ~ Pêcheries exploratoires ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/Xn ... dirigée des espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29KVI ...

    Conservation Measure : 141/XVI (1997)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 196/XIX (2000)

    196/XIX MESURE DE CONSERVATION 196/XIX Limites ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 7/V : 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ...

    Conservation Measure : 196/XIX (2000)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-03 (2008) Notification d'intention de participer à une pêcherie d'Euphausia superba Espèce ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question ...

    Conservation Measure : 21-03 (2008)

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