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Conservation Measure Conservation Measure 23-05 (2000)
text 23-05 Mesure de conservation 23-05 ... toutes Engins tous La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure ... de conservation 31-01, s'il y a lieu. La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures ... de conservation auxquelles elle se rattache. 1. Les « espèces visées » et « les espèces des captures ...
Conservation Measure : 23-05 (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2011)
text MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2011 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche de Champsocephalus gunnari ... de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée de Champsocephalus gunnari, la capture accessoire ... dans un trait quelconque de l’une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure ...
Conservation Measure : 42-01 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)
text MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2013)1,2 ... , celles-ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de la Convention étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR. 3. En déterminant quels navires ...
Conservation Measure : 10-03 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)
text MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2014)1,2 ... , celles-ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de la Convention étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR. 3. En déterminant quels navires ...
Conservation Measure : 10-03 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)
text 10-03 Mesure de conservation 10-03 (2015 ... de la Convention, celles-ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus (CCD) exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de la Convention étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR. 3. En déterminant quels navires ...
Conservation Measure : 10-03 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)
text 10-03 Mesure de conservation 10-03 (2019 ... de la Convention, celles-ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus (CCD) exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de la Convention étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR. 3. En déterminant quels navires ...
Conservation Measure : 10-03 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)
text MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2013)1,2 ... , celles-ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de la Convention étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR. 3. En déterminant quels navires ...
Conservation Measure : 10-03 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2002)
cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2002 ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part ... : capture/effort de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation pendant ...
Conservation Measure : 41-02 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 139/XVI (1997)
sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29BNI et 133EVI ... . A l'exception des eaux adjacentes aux îles du Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 1 3 9 1 ~ ~ 1 Pêcherie ... dans la sous- zone statistique 88.2 pendant la saison 1997J98, adopte la présente mesure de conservation ... , conformément à la mesure de conservation 31/X : La pêche de Dissostichus eleginoides et Dissostichus mawsoni ...
Conservation Measure : 139/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 77/XIII (1994)
MESURE DE CONSERVATION 76/XIiI Interdiction de pêche ... 1994195 et 1995196 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... de la Commission en 19%. MESURE DE CONSERVATION 77/XIII Limite de la capture de Dissostichus elegirzoides ... en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ...
Conservation Measure : 77/XIII (1994)