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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   text 24-04 Mesure de conservation 24-04 (2017 ... , régions ou sous- régions à des fins d'étude scientifique ou de conservation, y compris celle de zones ... la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention CAMLR : 24-04 ... 13 à 18 de la présente mesure de conservation sont applicables. Cette 1ère étape est une désignation ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 221/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 221/XX Limitation ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : Accès ... sera menée conformément à la mesure de conservation 29/XIX. Observateurs 8. Tout navire prenant part ... : capture/effort de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation pendant ...

   Conservation Measure : 221/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 117/XV (1996)

   sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 1 12KV et 1 17/XV ... aux îles Crozet MESURE DE CONSERVATION 117/XV1*2 Système de déclaration mensuelle des données à échelle ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V, le cas échéant ... . La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache ...

   Conservation Measure : 117/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIII (1994)

   MESURES DE CONSERVATION ET RESOLUTIONS RELATIVES ... AUX SITES DU CEMP MESURE DE CONSERVATION 62Bn Protection du site du CEMP des îles Seal 1. La Commission ... à l'Annexe B de la Mesure de conservation 18IXIII. 4. Pour octroyer aux Membres le temps nécessaire ... de gestion, la Mesure de conservation 62KI entre en vigueur le le' mai 1993. 5. En vertu de l'Article ...

   Conservation Measure : 82/XIII (1994)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-02 (2009)1,2 Pêcheries exploratoires Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ... de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les pêcheries ...

   Conservation Measure : 21-02 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-02 (2009)1,2 Pêcheries exploratoires Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ... de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les pêcheries ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 169/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 169/XVII Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus eleginoides et de Dissostichus ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII ... 88.1 au nord de 65°S doit être menée conformément à la mesure de conservation 29/XVI. Au sud de 65 ... de conservation 29/XVI, à l'exception du paragraphe 3. Pour permettre l'expérimentation du lestage des lignes ...

   Conservation Measure : 169/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 154/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 154/XVII Limites imposées à la pêcherie de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. La capture totale de Dissostichus ... de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 51/XII est applicable pendant la saison 1998/99 ...

   Conservation Measure : 154/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2014 ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 ... ) est réservée sur la limite de capture fixée par la mesure de conservation 41-09 pour la campagne de recherche ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 8. Capture accessoire 7. La capture accessoire totale ...

   Conservation Measure : 41-10 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2015)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2015 ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 ... ) doit être réservée sur la limite de capture fixée par la mesure de conservation 41-09 pour la campagne ... les dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 8. Capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-10 (2015)

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