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1. Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 89/XIV Pêcherie nouvelle visant ... de conservation 78/XIV, Notant qu'aucun autre Membre ne l'a avisée d'un projet de mise en place d'une nouvelle ... pêcherie de ces espèces dans cette division statistique, adopte la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 31/X: 1. La nouvelle pêcherie mise en place par l'Australie, visant ...

   Conservation Measure : 90/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   text 21-02 Mesure de conservation 21-02 (2017 ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante ... » selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

3. Conservation Measure Conservation Measure 48/XI (1992)

   de capture. 2. Dans le but de mettre en application la mesure de conservation, la procédure de déclaration ... des captures stipulée dans, la mesure de conservation 511x1 est applicable lorsque, dans une période ... à l'espèce dom&. MESURE DE CONSERVATION &/XI Interdiction de pêche dirigde de Notothenia gibberifrons ... dans la sous-zone statistique 483 pour les saisons 1992193 et 1993194 La présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 48/XI (1992)

4. Conservation Measure Conservation Measure 89/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 89/XIV Pêcherie nouvelle visant ... de conservation 78/XIV, Notant qu'aucun autre Membre ne l'a avisée d'un projet de mise en place d'une nouvelle ... pêcherie de ces espèces dans cette division statistique, adopte la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 31/X: 1. La nouvelle pêcherie mise en place par l'Australie, visant ...

   Conservation Measure : 89/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   text 21-02 MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2016 ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante ... » selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2005)

   DE CONSERVATION 42-01 (2005) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée de Champsocephalus ... de conservation 33-01 • est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids de la capture totale de tous ...

   Conservation Measure : 42-01 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2002 ... acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01. • est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids ...

   Conservation Measure : 42-01 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2003 ... acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée ... dans la mesure de conservation 33-01 • est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids de la capture totale ...

   Conservation Measure : 42-01 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2004) Limitation ... , la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée ... dans la mesure de conservation 33-01 • est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids de la capture totale ...

   Conservation Measure : 42-01 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 219/XX (2001)

    Document2 MESURE DE CONSERVATION 219/XX Limitation ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : Accès ... par la mesure de conservation 95/XIV. Si, au cours de la pêche dirigée de Champsocephalus gunnari, la capture ... accessoire dans un trait que lconque de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV ...

    Conservation Measure : 219/XX (2001)

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