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1. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2006)

   DE CONSERVATION 61-01 (2006) Limitations de la pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures ... de conservation 21-02 et 31-01 : Accès 1. La pêche de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 ... de conservation, pendant la saison 2006/07, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 61-01 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2007)

   DE CONSERVATION 61-01 (2007) Limitations de la pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures ... de conservation 21-02 et 31-01 : Accès 1. La pêche de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 ... de conservation, pendant la saison 2007/08, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 61-01 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   text 21-02 Mesure de conservation 21-02 (2019 ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante ... » selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 186/XVIII (1999)

   et d'opérations de pêche doit correspondre aux annexes 182/A et 182/B de la mesure de conservation 182/XVIII ... précisée est adoptée conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 51 ... /XII, en attendant l'adoption par la Commission d'une période plus appropriée. MESURE DE CONSERVATION ... statistique 58.4.2 – saison 1999/2000 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 186/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2013)1,2 ... à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ... de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève de cette classification jusqu'à l'acquisition ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2011 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02/A). La portion ... qu'ils ont totalement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison précédente. 6. Les règles ...

   Conservation Measure : 41-02 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-03 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-03 (2003 ... cette expérimentation, à la vitesse d'immersion réglementaire normale, Accepte d'adopter la mesure de conservation ci ... -zones statistiques 88.1 et 88.2, les paragraphes 1 et 2 de la mesure de conservation 25-02 ... , les protocoles A2, A3, B2 et B3 de la mesure de conservation 24-02, le paragraphe 8 de la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 24-03 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2003 ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... qui auront démontré qu'ils ont totalement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison 2002/03 ... sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part ...

   Conservation Measure : 41-02 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2006)

   DE CONSERVATION 42-01 (2006) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... accessoire 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01 ... quelconque de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01 • est supérieure à 100 kg ...

   Conservation Measure : 42-01 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 38/X (1991)

    MESURE DE CONSERVATION 38K Limitation de la capture ... mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. Aux fins ... de la présente mesure de conservation, la saison de p&he commence le 2 novembre 1991 et se termine à la fin ... à l'intérieur de la sous-zone. 8. Aux fins de mise en œuvre de cette mesure de conservation : i) le système ...

    Conservation Measure : 38/X (1991)

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