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1. Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)

   pour la zone statistique 48 toute entière ainsi qu'il est stipulé dans la Mesure de conservation 32lX ... . Afin de mettre en application cette Mesure de conservation, les captures dans chaque sous- zone ... statistique sont déclarées mensuellement à la Commission. MESURE DE CONSERVATION 481XI Interdiction ... 1992/93 et 1993/94 La présente Mesure de conservation est adoptée en vertu de la Mesure ...

   Conservation Measure : 51/XII (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-03 (2013 ... à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située en dehors ... de la mesure de conservation 25-02. Lorsque la pêche est menée en vertu des dispositions de la mesure ... de conservation 24-02, les navires peuvent, sous réserve du paragraphe 12 ci-dessous, pêcher de jour au titre ...

   Conservation Measure : 41-03 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

   text 24-04 MESURE DE CONSERVATION 24-04 (2016 ... à des fins d'étude scientifique ou de conservation, y compris celle de zones spéciales destinées ... de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention CAMLR : 24-04 Désignation de zones ... mesure de conservation sont applicables. Cette 1ère étape est une désignation provisoire, qui permettra ...

   Conservation Measure : 24-04 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2016)

   text 41-04 MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2016 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-04 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2012 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche de Champsocephalus gunnari ... de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée de Champsocephalus gunnari, la capture accessoire ... dans un trait quelconque de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure ...

   Conservation Measure : 42-01 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2013 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche de Champsocephalus gunnari ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée ... dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids de la capture totale de tous ...

   Conservation Measure : 42-01 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 105/XV (1996)

   , enregistrement du sort du crabe (conservé, rejeté, détruit), enregistrement du numéro du casier d'où provient ... le crabe. MESURE DE CONSERVATION 105IXV Limite de la capture totale de Lepidonotothen squanzifrons ... la mesure de conservation suivante : 1. La capture totale de Lepidonotothen squamifro~zs dans la division ... capturées sur le banc Lena et 435 tonnes sur le banc Ob. 2 . Aux fins de cette mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 105/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   text 21-02 Mesure de conservation 21-02 (2017 ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante ... » selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 66/XII (1993)

   des eaux adjacentes aux îles du Prince Edouard MESURE DE CONSERVATION 66lXII Limite de la capture totale ... , La Commission a adopté la présente Mesure de conservation en vertu de la Mesure de conservation 7lV ... citées dans la Mesure de conservation 681x11 atteint son niveau maximum de capture ou si la capture ... dans la Mesure de conservation 68lXii excède 5% dans un trait de chalut, le navire de pêche doit se déplacer ...

   Conservation Measure : 66/XII (1993)

10. Conservation Measure Conservation Measure 166/XVII (1998)

    DE CONSERVATION 166/XVII Pêcherie exploratoire au chalut de Dissostichus spp. dans la division statistique ... à l'ouest de 90°E pendant la saison 1998/99, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche au chalut de Dissostichus spp ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 6. Aux fins ...

    Conservation Measure : 166/XVII (1998)

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