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1. Conservation Measure Conservation Measure 71/XII (1993)

   de cette Mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours décrit dans la Mesure de conservation 5 1lXI est applicable pendant la saison ... et biologiques décrit dans la Mesure de conservation 711x11 est applicable pendant la saison 1993194, à partir ... DE CONSERVATION 70lXII Limite de la capture de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 ...

   Conservation Measure : 71/XII (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2013 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02/A). La portion ... pour les navires qui auront démontré qu'ils ont totalement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant ...

   Conservation Measure : 41-02 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 127/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 127lXVI Interdiction de pêche ... La Codss ion adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 7/V : La pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... de 1998 de la Commission. MESURE DE CONSERVATION 1281XVI Limite de la capture de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 127/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2015 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids ...

   Conservation Measure : 42-01 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2017)

   text 42-01 Mesure de conservation 42-01 (2017 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids ...

   Conservation Measure : 42-01 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2019)

   text 42-01 Mesure de conservation 42-01 (2019 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids ...

   Conservation Measure : 42-01 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51/XI (1992)

   MESURE DE CONSERVATION SO/XI Limite de la capture ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Dans toute ... rossii et Notothenia squami~ons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 5 l . / ~ . Systhme ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par pbriode de cinq jours La présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 51/XI (1992)

8. Conservation Measure Conservation Measure 135/XVI (1997)

   DE CONSERVATION 1 3 4 1 ~ ~ 1 Pêcherie nouvelle de Dissostichus eleginoides et de Dissostichus mawsoni ... de conservation, conformément à la mesure de conservation 3l/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides ... menée conformément aux mesures de conservation 29BNI et 133lXVI. 5. Tous les navires participant ... DE CONSERVATION 1 3 5 / ~ ~ 1 Pêcherie nouvelle de Dissostichus eleginoides et de Dissostichus mawsoni ...

   Conservation Measure : 135/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2015 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie ... accessoire 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 237/XX (2001)

    Document3 MESURE DE CONSERVATION 237/XX Limitations ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII ... de conservation, est limitée à 500 tonnes. 4. Les captures de Lepidonotothen kempi, Trematomus eulepidotus ... 4 de l'annexe 237/A de la présente mesure de conservation, sont limitées à 300 tonnes par espèce. 5. Toute ...

    Conservation Measure : 237/XX (2001)

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