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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2014 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie, le secteur ouvert ... 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-04 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-07 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité ...

   Conservation Measure : 41-07 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 70/XII (1993)

   de cette Mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours décrit dans la Mesure de conservation 5 1lXI est applicable pendant la saison ... et biologiques décrit dans la Mesure de conservation 711x11 est applicable pendant la saison 1993194, à partir ... DE CONSERVATION 70lXII Limite de la capture de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 ...

   Conservation Measure : 70/XII (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 109/XV (1996)

   de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale de Champsocephalus gunnari atteint 1 300 tonnes ... , la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV excède 5% en poids ... des paragraphes 1 et 2 de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration mensuelle à échelle ... de conservation 51EII est applicable pendant la saison 1996197; et ii) le système de déclaration mensuelle ...

   Conservation Measure : 109/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2017)

   text 41-06 MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2017 ... Saison 2017/18 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... se déroulera conformément aux conditions précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01 ... 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-06 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 110/XV (1996)

   en œuvre de cette mesure de conservation : i) le Système de déclaration des données de capture ... et d'effort de pêche par période de dix jours défini dans la mesure de conservation 61KII; et ii ... dans la mesure de conservation 117KV, sont applicables pendant la saison de pêche 1996197. 6. Si, au cours ... de conservation 11 l/XV. 8. Le nombre et le poids total des rejets de Dissostichus eleginoides, y compris ceux ...

   Conservation Measure : 110/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 35/X (1991)

   et se termine à la fin de la réunion de la Commission en 1992. MESURE DE CONSERVATION 34K Interdiction ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : La pêche dirigée ... le 2 novembre 1991 et se termine ii la fin de la réunion de la Commission en 1992. MESURE DE CONSERVATION ... pour la saison 1991/92 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 35/X (1991)

8. Conservation Measure Conservation Measure 80/XIII (1994)

   MESURE DE CONSERVATION 8OlXIIT Limites imposées ... La présente mesure de conservation a été adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7lV : 1. La capture ... . 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 80/XIII (1994)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2014 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02/A). La portion ... pour les navires qui auront démontré qu'ils ont totalement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant ...

   Conservation Measure : 41-02 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 102/XV (1996)

    MESURE DE CONSERVATION 102/XV Limites imposées ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture ... de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ... de conservation 5 1KII est applicable pendant la saison 1996197, à compter du le' mars 1997; et ii) le système ...

    Conservation Measure : 102/XV (1996)

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