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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2015)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2015 ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera ... de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie, le secteur ouvert à la pêche est défini par le bloc ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-05 (2015)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2016)

    text 41-05 MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2016 ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera ... de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie, le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-05 (2016)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2017)

    text 41-05 MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2017 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an ... aux conditions précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-05 (2017)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2018)

    text 41-05 Mesure de conservation 41-05 (2018 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an ... aux conditions précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-05 (2018)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2019)

    text 41-05 Mesure de conservation 41-05 (2019 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an ... de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie, le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-05 (2019)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 15/VIII (1989)

    MESURE DE CONSERVATION 15lVlll SAISONS DE FERMETURE ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... dans la Sous-zone statistique 48.3 qu'à des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 161Vlll ...

    Conservation Measure : 15/VIII (1989)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 142/XVI (1997)

    . 4. La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation ... . Aux termes de la résolution 12/XVI MESURE DE CONSERVATION 1 4 1 / ~ ~ 1 ~ * ~ Pêcheries exploratoires ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/Xn ... dirigée des espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29KVI ...

    Conservation Measure : 142/XVI (1997)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

    text MESURE DE CONSERVATION 22-06 (2015)1,2 ... les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ... de pêche, Notant que toutes les mesures de conservation sont publiées sur le site de la CCAMLR ...

    Conservation Measure : 22-06 (2015)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 23-06 (2010) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... Espèce krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées ...

    Conservation Measure : 23-06 (2010)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 16/VIII (1989)

    MESURE DE CONSERVATION 15lVlll SAISONS DE FERMETURE ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... dans la Sous-zone statistique 48.3 qu'à des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 161Vlll ...

    Conservation Measure : 16/VIII (1989)

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