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1. Conservation Measure Conservation Measure 185/XVIII (1999)

   (formulaire S3). MESURE DE CONSERVATION 184/XVIII Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus spp ... exploratoire à la palangre des espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. MESURE DE CONSERVATION ...

   Conservation Measure : 185/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 49/XI (1992)

   de capture. 2. Dans le but de mettre en application la mesure de conservation, la procédure de déclaration ... des captures stipulée dans, la mesure de conservation 511x1 est applicable lorsque, dans une période ... à l'espèce dom&. MESURE DE CONSERVATION &/XI Interdiction de pêche dirigde de Notothenia gibberifrons ... dans la sous-zone statistique 483 pour les saisons 1992193 et 1993194 La présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 49/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2003 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... menée conformément à toutes les dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception ... à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle 6. La pêche exploratoire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 22-06 (2008)1,2 Pêche de fond dans la zone de la Convention Espèces toutes Zones voir ... en respectant les principes de conservation stipulés dans l'Article II de la Convention, Consciente ... dans la zone de la Convention, par l'application, respectivement, des mesures de conservation 22-04 et 22-05 ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 123/XVI (1997)

   DE CONSERVATION 1221XV11*2 Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 7/V, le cas échéant ... . La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache ... . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 123/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 20/IX (1990)

   MESURE DE CONSERVATION 19/1X MAILLAGE ... sur les mesures du maillage, mesure de conservation 4/V. 3. Il est interdit d'utiliser tout moyen ou dispositif ... obstman t ou diminuant le maillage. 4. La prkente mesure de conservation n'est pas applicable ... le lu novembre 1991. 6. La mesure de conservation &!DI est par cons@uent amendée. MESURE ...

   Conservation Measure : 20/IX (1990)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2011 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 5. La pêche exploratoire ... aux dispositions de la mesure de conservation 25-02, à l’exception du paragraphe 5 (pose de nuit ...

   Conservation Measure : 41-04 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 189/XVIII (1999)

   conformément aux mesures de conservation 29/XVI et 182/XVIII. 6. Tout navire participant à cette pêcherie ... exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148 ... /XVII. MESURE DE CONSERVATION 188/XVIII1 Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche ...

   Conservation Measure : 189/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2002 ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès ... conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 7. En outre ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-05 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2004)

    untitled MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2004) Limitation ... de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur ... échelle (SSRU) énumérées à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture ... conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe ...

    Conservation Measure : 41-05 (2004)

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