Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2007)

   DE CONSERVATION 23-06 (2007) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... Espèces krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées ... de conservation 23-03 en fonction des zones, sous-zones ou divisions statistiques, ou de tout autre secteur ...

   Conservation Measure : 23-06 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 23-06 (2009) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... Espèces krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées ...

   Conservation Measure : 23-06 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 69/XII (1993)

   MESURE DE CONSERVATION 6 8 m Limite de la capture ... La présente Mesure de conservation est adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7lV : Dans toute ... et Notoihenia squamifrons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 691x11 Limites imposées à la pêcherie ... de conservation a été adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7N : 1. Aux fins de la pêcherie dirigée ...

   Conservation Measure : 69/XII (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2006)

   DE CONSERVATION 41-04 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21 ... est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle ... menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 25-02, à l'exception du paragraphe ...

   Conservation Measure : 41-04 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2004) Limitation ... de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... 4. La capture accessoire dans cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03 ... . dans la sous- zone statistique 48.6 doit être menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 41-04 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-07 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-07 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 194/XIX (2000)

   193/XIX 194/XIX MESURE DE CONSERVATION 193/XIX ... de conservation – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ... , la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture totale ...

   Conservation Measure : 194/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2005)

   DE CONSERVATION 41-05 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... unités de recherche à petite échelle (SSRU) énumérées à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01 ...

   Conservation Measure : 41-05 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 124/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 124/XVI Limites imposées ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 7/V : 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ...

   Conservation Measure : 124/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 138/XVI (1997)

    MESURE DE CONSERVATION 137/xVI Pêcherie nouvelle ... dans la division statistique 58.4.3 pendant la saison 1997198, adopte la présente mesure de conservation ... , conformément à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et Dissostichus ... à la palangre sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29/XVI ...

    Conservation Measure : 138/XVI (1997)

Pages