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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2014 ... Saison 2014/15 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-07 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2015 ... Saison 2015/16 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-07 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 55/XI (1992)

   dans la mesure de conservation 54/Xi est applicable pendant la saison 1992193. MESURE DE CONSERVATION 541x1 ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Chaque mois ... suivant. MESURE DE CONSERVATION 551x1 Limite de la capture de Dissostickus elegutoùies dans la sous ... -zone statistique 483 pour la saison 1992193 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ...

   Conservation Measure : 55/XI (1992)

4. Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)

   DE CONSERVATION 72/XVII Interdiction de la pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.1 ... de rouvrir la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 73/XVII ... , en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 95/XIV Limite de la capture accessoire ... et Lepidonotothen squamifrons dans la sous-zone statistique 48.3 La présente mesure de conservation est adoptée ...

   Conservation Measure : 106/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2003 ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note ... de recherche à petite échelle (SSRU) définies à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01 pour la division ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. 7. La pêche est interdite à des profondeurs de moins ...

   Conservation Measure : 41-05 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 81/XIII (1994)

   MESURE DE CONSERVATION 8OlXIIT Limites imposées ... La présente mesure de conservation a été adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7lV : 1. La capture ... . 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 81/XIII (1994)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2005)

   DE CONSERVATION 41-11 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture applicables à chacune des SSRU ...

   Conservation Measure : 41-11 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 190/XVIII (1999)

   de conservation 29/XVI et 182/XVIII. 5. Tout navire participant à cette pêcherie exploratoire à la palangre devra ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 1 À l'exception des eaux ... DE CONSERVATION 190/XVIII Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp. , sous-zone statistique 88.1 ... – saison 1999/2000 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ...

   Conservation Measure : 190/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2011 ... Saison 2011/12 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division ... accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2012)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2012 ... Saison 2012/13 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

    Conservation Measure : 41-06 (2012)

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