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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2012 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de la mesure de conservation 24-01, et qui sera menée par le navire San Aotea II pendant la saison 2012/13 ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture ...

   Conservation Measure : 41-09 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2003 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... B de la mesure de conservation 41- 01 sont les suivantes : A – 0 tonne; B – 80 tonnes; C – 223 tonnes ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ...

   Conservation Measure : 41-09 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2005)

   DE CONSERVATION 41-09 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.1 est limitée à la pêche ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ...

   Conservation Measure : 41-09 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2011 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... de la mesure de conservation 41-01, à l’exception du paragraphe 6. Capture accessoire ... par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 7. La pêche exploratoire ...

   Conservation Measure : 41-09 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2013 ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note ... sera menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe ... de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 6. La pêche exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-05 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2007)

   DE CONSERVATION 41-05 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture applicables à chacune des SSRU ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. 6. La pêche est interdite ...

   Conservation Measure : 41-05 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2003 ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note ... B de la mesure de conservation 41-01. Sur les huit SSRU, les SSRU A, C, E et G font l'objet d'une limite ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-11 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2006)

   DE CONSERVATION 41-11 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture applicables à chacune des SSRU ... conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe ...

   Conservation Measure : 41-11 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-04 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21 ... 5. La capture accessoire dans cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2009)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-06 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc Elan (division ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum ...

    Conservation Measure : 41-06 (2009)

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