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1. Conservation Measure Conservation Measure 223/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 223/XX Limite préventive ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ... 7/V : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation, la saison de pêche d'Electrona carlsbergi est la période ... accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si ...

   Conservation Measure : 223/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2017)

   text 41-07 MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2017 ... Saison 2017/18 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni sur le banc BANZARE (division ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-07 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2018)

   text 41-07 Mesure de conservation 41-07 (2018 ... Saison 2018/19 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni sur le banc BANZARE (division ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-07 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2019)

   text 41-07 Mesure de conservation 41-07 (2019 ... Saison 2019/20 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni sur le banc BANZARE (division ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-07 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 229/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 229/XX Limitation ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 65 ... de conservation 228/XX. Réduction de la capture accidentelle 5. La pêcherie exploratoire à la palangre ... de la mesure de conservation 29/XIX, à l'exception du paragraphe 3 (pose de nuit) qui n'est pas applicable ...

   Conservation Measure : 229/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 42-01 (2008) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée ...

   Conservation Measure : 42-01 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 43-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 43-01 (2002) Limite ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Limite de capture ... de conservation, la saison de pêche d'Electrona carlsbergi est la période comprise entre le 1er décembre 2002 ... dans la mesure de conservation 33-01 atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona carlsbergi atteint ...

   Conservation Measure : 43-01 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 180/XVIII (1999)

   de conservation 122/XVI est applicable pendant la saison 1999/2000, à compter du 1er mai 2000. Les données ... sont déclarées par pose. Aux fins de la mesure de conservation 122/XVI, par "espèce- cible", on entend ... eleginoides. 5. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes de la mesure de conservation ... notification pour la saison 1999/2000, à laquelle s'applique les dispositions de la mesure de conservation 64 ...

   Conservation Measure : 180/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 107/XV (1996)

   de conservation : i) le système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période de cinq jours ... , établi dans la mesure de conservation 511x11, s'applique à la saison 1996197 qui ouvre le 2 novembre ... et biologiques, établi par la mesure de conservation 117/XV, s'applique à l'espèce-cible, Lepidonotothen ... . MESURE DE CONSERVATION 106/XV Limite préventive de capture dtEuphausia superba dans la division ...

   Conservation Measure : 107/XV (1996)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2014)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2014 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... conformément à la mesure de conservation 41-10. 3. Une limite de capture distincte de 68 tonnes est réservée ... de conservation 24-01, et qui sera menée par le navire San Aotea II pendant la saison 2014/15. Cette limite ...

    Conservation Measure : 41-09 (2014)

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