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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2004) Limitation ... de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur ... échelle (SSRU) énumérées à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture ... conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe ...

   Conservation Measure : 41-11 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 233/XX (2001)

   Document3 231/XX 232/XX MESURE DE CONSERVATION 233/XX ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : Accès 1. La pêche ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 228/XX. Réduction ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 29/XIX ...

   Conservation Measure : 233/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)

   de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation ... de conservation 541x1 est applicable pendant la saison 199495. MESURE DE CONSERVATION 85lXIII Limite ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 71V : Dans toute ... et Notothenia squarniji.ons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 86/XIII Interdiction de pêche ...

   Conservation Measure : 87/XIII (1994)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2004) Limitation ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ... accessoire de cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction ...

   Conservation Measure : 41-10 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2004) Limitation ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus ... B de la mesure de conservation 41-01 sont les suivantes : A – 0 tonne; B – 80 tonnes; C – 223 tonnes ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ...

   Conservation Measure : 41-09 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 199/XIX (2000)

   dans la mesure de conservation 51/XIX, en attendant l'adoption par la Commission d'une période plus appropriée ... . MESURE DE CONSERVATION 199/XIX Limite préventive de capture d'Electrona carlsbergi, sous-zone ... statistique 48.3 – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 199/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 22-06 (2012) 1,2 ... en respectant les principes de conservation stipulés dans l’article II de la Convention, Consciente ... dans la zone de la Convention, par l'application, respectivement, des mesures de conservation 22-04 et 22-05 ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   text 22-06 Mesure de conservation 22-06 (2017 ... les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... dans la zone de la Convention, par l'application, respectivement, des mesures de conservation 22-04 et 22-05 ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   text 22-06 Mesure de conservation 22-06 (2019 ... les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... dans la zone de la Convention, par l'application, respectivement, des mesures de conservation 22-04 et 22-05 ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 140/XVI (1997)

    sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29BNI et 133EVI ... . A l'exception des eaux adjacentes aux îles du Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 1 3 9 1 ~ ~ 1 Pêcherie ... dans la sous- zone statistique 88.2 pendant la saison 1997J98, adopte la présente mesure de conservation ... , conformément à la mesure de conservation 31/X : La pêche de Dissostichus eleginoides et Dissostichus mawsoni ...

    Conservation Measure : 140/XVI (1997)

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