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1. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

   internationale de la CCAMLR. 6 . Aux fins de la mise en œuvre de cette mesure de conservation ... dans la mesure de conservation 61/XII; et ii) le Système de déclaration mensuelle des données à échelle précise ... d'effort de pêche et biologiques défini dans la mesure de conservation 117/XV, sont applicables pendant ... de conservation 11 1KIV. 9. La limite de capture de Champsocephalus gunnari sera révisée périodiquement ...

   Conservation Measure : 111/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2015 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de conservation 41-10. 3. Des limites de capture de recherche distinctes de 140 tonnes au total sont réservées ... par la Nouvelle-Zélande en vertu de la mesure de conservation 24- 01, qui sera menée par le navire San Aotea II ...

   Conservation Measure : 41-09 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 155/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 155/XVII Limite préventive de capture d'Electrona carlsbergi dans la sous-zone statistique 48.3 ... pour la saison 1998/99 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation, la saison ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ...

   Conservation Measure : 155/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2011 ... Saison 2011/12 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. sur le banc BANZARE (division ... accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2007)

   DE CONSERVATION 41-04 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21 ... dans cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture ... doit être menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 25-02, à l'exception ...

   Conservation Measure : 41-04 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 47/XI (1992)

   MESURE DE CONSERVATION 46IX.I Répartition de la limite ... préventive de capture d 'Euphausia superba dans la zone statistique $8 (mesure de conservation 32 ... qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ... de conservation, les captures dans chaque sous-zone statistique sont déclar&s mensuellement à la Commission ...

   Conservation Measure : 47/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2012 ... Saison 2012/13 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 5. Afin de réduire ...

   Conservation Measure : 41-07 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-06 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc Elan (division ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-06 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 205/XIX (2000)

   205/XIX MESURE DE CONSERVATION 205/XIX Pêcherie ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus spp. au chalut sur le banc Elan dans la division statistique ... à la mesure de conservation 201/XIX. ii) Si, au cours d'une pêche dirigée, la capture accessoire dans un seul ...

   Conservation Measure : 205/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2014)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2014 ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera ... aux conditions précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. La République de Corée ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-05 (2014)

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