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Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)
doit être menée conformément aux mesures de conservation 29/XIX et 200/XIX. 5. Tout navire participant ... de conservation 148/XVII. MESURE DE CONSERVATION 212/XIX Pêcherie exploratoire au chalut de Chaenodraco wilsoni ... 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément ... à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche au chalut de Chaenodraco wilsoni, Lepidonotothen kempi ...
Conservation Measure : 212/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 43-02 (2003)
text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 43-02 (2003 ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Macrourus spp ... est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin ... sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 6. Tout navire participant ...
Conservation Measure : 43-02 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 43-03 (2003)
text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 43-03 (2003 ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Macrourus spp ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ... -ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 6. Tout navire ...
Conservation Measure : 43-03 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2018)
text 41-09 Mesure de conservation 41-09 (2018 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... de conservation 91-05, les limites de capture de précaution applicables aux unités de recherche à petite échelle ... par la Nouvelle-Zélande en vertu de la mesure de conservation 24-01, qui sera menée par le navire San Aotea II ...
Conservation Measure : 41-09 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 86/XIII (1994)
de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation ... de conservation 541x1 est applicable pendant la saison 199495. MESURE DE CONSERVATION 85lXIII Limite ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 71V : Dans toute ... et Notothenia squarniji.ons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 86/XIII Interdiction de pêche ...
Conservation Measure : 86/XIII (1994)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2014)
text MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2014 ... Saison 2014/15 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche est défini par le bloc de recherche dans l'annexe 41-06 ...
Conservation Measure : 41-06 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2015)
text MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2015 ... Saison 2015/16 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche est défini par le bloc de recherche dans l'annexe 41-06 ...
Conservation Measure : 41-06 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2018)
text 41-06 Mesure de conservation 41-06 (2018 ... Saison 2018/19 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus eleginoides sur le banc Elan ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc de recherche défini à l'annexe 41-06 ...
Conservation Measure : 41-06 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2019)
text 41-06 Mesure de conservation 41-06 (2019 ... Saison 2019/20 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus eleginoides sur le banc Elan ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc de recherche défini à l'annexe 41-06 ...
Conservation Measure : 41-06 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2006)
DE CONSERVATION 41-02 (2006) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... illustrant le secteur défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02 ... de conservation 25-02 pendant la saison 2005/06. Une limite de capture de trois (3) oiseaux de mer par navire ...
Conservation Measure : 41-02 (2006)