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1. Conservation Measure Conservation Measure 179/XVIII (1999)

   178/XVIII 179/XVIII MESURE DE CONSERVATION 178 ... de cette mesure de conservation est égale ou supérieure à 2 tonnes, le navire de pêche ne pêchera ... de conservation 51/XII, en attendant l'adoption par la Commission d'une période plus appropriée. MESURE ... DE CONSERVATION 179/XVIII Limites imposées à la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 ...

   Conservation Measure : 179/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 174/XVIII (1999)

   des eaux adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet MESURE DE CONSERVATION 174/XVIII Limite préventive ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ... 7/V : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation, la saison de pêche d'Electrona carlsbergi est la période ... carlsbergi doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95 ...

   Conservation Measure : 174/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 84/XIII (1994)

   DE CONSERVATION 84lXIII Limite préventive de la capture totale admissible dlElectrona carlsbergi dans la sous ... -zone statistique 48.3 pour la saison 1994195 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ... de la mesure de conservation 7lV : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation, la saison de pêche ... accessoire de l'une des espèces citées dans la Mesure de conservation 851x111 atteint son niveau maximum ...

   Conservation Measure : 84/XIII (1994)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2006)

   DE CONSERVATION 41-05 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture applicables à chacune des SSRU ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. 6. La pêche est interdite ...

   Conservation Measure : 41-05 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-06 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc Elan (division ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-06 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

   DE CONSERVATION 41-11 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture applicables à chacune des SSRU de la division ... conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe ...

   Conservation Measure : 41-11 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 97/XIV (1995)

   . 8. Aux fms de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... des captures décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant la saison 1995196; et ii ... dans la mesure de conservation 52mI est également applicable pendant la saison 1995196. En ce qui concerne ... la mesure de conservation 52/XI, l'espèce-cible est Electrona carlsbergi et les "espèces des captures ...

   Conservation Measure : 97/XIV (1995)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 22-06 (2009)1,2 Pêche de fond dans la zone de la Convention Espèces toutes Zones voir ... en respectant les principes de conservation stipulés dans l’article II de la Convention, Consciente ... dans la zone de la Convention, par l'application, respectivement, des mesures de conservation 22-04 et 22-05 ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2013 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de recherche sur les pré-recrues notifiée par la Nouvelle- Zélande1 en vertu de la mesure de conservation 24-01 ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire totale ...

   Conservation Measure : 41-09 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2007)

    DE CONSERVATION 41-09 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.1 est limitée à la pêche ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-09 (2007)

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