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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2007)

   DE CONSERVATION 41-10 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.2 est limitée ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. Le total ...

   Conservation Measure : 41-10 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 235/XX (2001)

   Document3 MESURE DE CONSERVATION 235/XX Limitation ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 65/XII : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.1 est limitée ... statistique 88.1 au sud de 65°S, définies à l'annexe B de la mesure de conservation 227/XX. Saison ...

   Conservation Measure : 235/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 175/XVIII (1999)

   . 8. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... des captures décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant la saison 1999/2000; ii ... dans la mesure de conservation 122/XVI est également applicable pendant la saison 1999/2000. Aux fins ... de la mesure de conservation 122/XVI, par "espèce-cible", on entend Electrona carlsbergi et par "espèces ...

   Conservation Measure : 175/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-07 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE ... acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès ... par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 5. Afin de réduire ...

   Conservation Measure : 41-07 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2006)

   DE CONSERVATION 41-09 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.1 est limitée à la pêche ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ...

   Conservation Measure : 41-09 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2013 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... statistique 88.2 doit être menée conformément à toutes les dispositions de la mesure de conservation 41-01 ... . La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2019)

   text 41-10 Mesure de conservation 41-10 (2019 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... 2 i) de la mesure de conservation 41-09 ii) SSRU A et B en dehors de l'aire marine protégée de la région ... ) de la mesure de conservation 41-09 iii) La partie de la SSRU A dans l'aire marine protégée de la région ...

   Conservation Measure : 41-10 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2018)

   text 41-10 Mesure de conservation 41-10 (2018 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... de capture visée au paragraphe 2 i) de la mesure de conservation 41-09 ii) SSRU A et B en dehors de l'aire ... visée au paragraphe 2 i) de la mesure de conservation 41-09 iii) la partie de la SSRU A dans l'aire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2017)

   text 41-10 MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2017 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... au paragraphe 2 i) de la mesure de conservation 41-09 ii) SSRU A et B en dehors de l'aire marine protégée ... 2 ii) de la mesure de conservation 41-09 iii) La partie de la SSRU A située dans la zone spéciale ...

   Conservation Measure : 41-10 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2005)

    DE CONSERVATION 41-10 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ... menée conformément à toutes les dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception ... de cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture ...

    Conservation Measure : 41-10 (2005)

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