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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-04 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21 ... accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-04 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21 ... conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle 5. La pêche ...

   Conservation Measure : 41-04 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-05 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-05 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2012 ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note ... de conservation 24-01 seront décomptées de la limite de capture de précaution. Saison 3. Pour les besoins ... conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture ...

   Conservation Measure : 41-11 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-09 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.1 est limitée à la pêche ...

   Conservation Measure : 41-09 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-11 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... statistique 58.4.1 sera menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception ...

   Conservation Measure : 41-11 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)

   201/XIX 202/XIX 203/XIX MESURE DE CONSERVATION ... espèce non spécifiée en tant qu'espèce-cible dans une mesure de conservation pertinente ... de conservation 203/XIX, 204/XIX, 205/XIX, 206/XIX, 207/XIX et 212/XIX. MESURE DE CONSERVATION 202/XIX Pêcherie ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 203/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 96/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 95/XIV Limite de la capture ... de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Dans toute pêcherie dirigée dans la sous ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 961XIV TAC d1E1ectrona carlsbergi fixé à tire préventif dans la sous ... -zone statistique 48.3 pour la saison 1995196 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ...

   Conservation Measure : 96/XIV (1995)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2002 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... les dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 7. Capture accessoire ... 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 236/XX (2001)

    Document3 MESURE DE CONSERVATION 236/XX Limitation ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 65/XII : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.2 est limitée ... de conservation 227/XX, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture accessoire ...

    Conservation Measure : 236/XX (2001)

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