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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-09 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.1 est limitée à la pêche ...

   Conservation Measure : 41-09 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-09 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.1 est limitée à la pêche ...

   Conservation Measure : 41-09 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   text 10-10 MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2016 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 103/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 102/XV Limites imposées ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture ... de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ... de conservation 5 1KII est applicable pendant la saison 1996197, à compter du le' mars 1997; et ii) le système ...

   Conservation Measure : 103/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2012 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... statistique 88.2 doit être menée conformément à toutes les dispositions de la mesure de conservation 41-01 ... . La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2006)

   DE CONSERVATION 41-10 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.2 est limitée ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. Le total ...

   Conservation Measure : 41-10 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2002 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... °S, définies à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. Saison 4. Pour les besoins de la pêcherie ... conformément à toutes les dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe ...

   Conservation Measure : 41-09 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2011 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... conformément à toutes les dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l’exception du paragraphe ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures ...

   Conservation Measure : 41-10 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)

   à une organisation régionale de gestion de pêche, Notant que toutes les mesures de conservation sont publiées ... DE CONSERVATION 22-06 (2007)1,2 Pêche de fond dans la zone de la Convention Espèces toutes Zones voir ... en respectant les principes de conservation stipulés dans l'Article II de la Convention, Consciente ... de conservation 22-04 et 22-05, Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation ...

   Conservation Measure : 22-06 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 53/XI (1992)

    MESURE DE CONSERVATION 531x1 Limite de la capture totale ... de conservation est adop& en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. Aux fins de la présente mesure ... de conservation, la saison de pêche d'Electrona carlsbergi commence le 6 novembre 1992 et se termine à la fin ... de l'une des espéces citées dans la mesure de conservation 50KI aüeint son niveau maximum de capture ou si la capture ...

    Conservation Measure : 53/XI (1992)

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