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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.2 est limitée à la pêche ...

   Conservation Measure : 41-10 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2012 ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note ... de conservation 24-01 seront décomptées de la limite de capture de précaution. Saison 3. Pour les besoins ... sera menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe ...

   Conservation Measure : 41-05 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2015 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... appropriées pour assurer le respect des dispositions de la Convention et des mesures de conservation adoptées ... au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   text 10-10 Mesure de conservation 10-10 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2011 ... la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu’elle restera ... au titre de la recherche conformément à la mesure de conservation 24-01 seront décomptées de la limite ... de conservation 41-01, à l’exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-05 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 116/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 1 1 5 1 ~ v Pêcherie nouvelle ... statistiques 88.1 et 88.2 pendant la saison 1996197, adopte la mesure de conservation suivante, conformément ... à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et D. mawsoni dans les sous-zones ... au paragraphe 3 de la mesure de conservation 112KV. 3. Aux fins de cette nouvelle pêcherie, la saison ...

   Conservation Measure : 116/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   text 10-10 MESURE DE CONSERVATION 10-10 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   text 10-10 Mesure de conservation 10-10 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.2 est limitée à la pêche ...

   Conservation Measure : 41-10 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2011)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2011 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu’elle restera en vigueur pendant un an ... à la mesure de conservation 24-01 seront décomptées de la limite de capture de précaution. Saison ... sera menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l’exception du paragraphe ...

    Conservation Measure : 41-11 (2011)

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