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1. Conservation Measure Conservation Measure 70/XII (1993)

   de cette Mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours décrit dans la Mesure de conservation 5 1lXI est applicable pendant la saison ... et biologiques décrit dans la Mesure de conservation 711x11 est applicable pendant la saison 1993194, à partir ... DE CONSERVATION 70lXII Limite de la capture de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 ...

   Conservation Measure : 70/XII (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIII (1994)

   MESURE DE CONSERVATION 76/XIiI Interdiction de pêche ... 1994195 et 1995196 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... de la Commission en 19%. MESURE DE CONSERVATION 77/XIII Limite de la capture de Dissostichus elegirzoides ... en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ...

   Conservation Measure : 78/XIII (1994)

3. Conservation Measure Conservation Measure 77/XIII (1994)

   MESURE DE CONSERVATION 76/XIiI Interdiction de pêche ... 1994195 et 1995196 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... de la Commission en 19%. MESURE DE CONSERVATION 77/XIII Limite de la capture de Dissostichus elegirzoides ... en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ...

   Conservation Measure : 77/XIII (1994)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2005)

   DE CONSERVATION 23-06 (2005) Système de déclaration des données pour les pêcheries de krill Espèces krill ... Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée ... par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément ... au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 11/VII (1988)

   du 4 novembre 1988 au 20 novembre 1989 119. Camnne lfexige la Mesure de conservation 7/V, la Commission adopte ... par la pr6sente mesure de conservation suivante, confo~ment h lrArticle IX de la Convention : La +the dirig6e ... dans la sous-zone statistique 48.3 sauf b des fins de recherche scientifique. mEsURE DE CONSERVATION 12/VII ... pour la saison 1988,439 120. Come lrexige la Mesure de conservation 7/V, la Commission adopte par la prgsente ...

   Conservation Measure : 11/VII (1988)

6. Conservation Measure Conservation Measure 121/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION ~ L O / X V I Interdiction ... de conservation particulières La Commission, Désireuse de garantir la réglementation de la pêche dirigée ... que les mesures de conservation relatives à la réglementation de Dissostichus spp. sont convenues pour toutes ... acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche ...

   Conservation Measure : 121/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-03 (1990)

   text 22-03 Mesure de conservation 22-03 ... sur les mesures du maillage, mesure de conservation 22-01 (1986). 3. Il est interdit d'utiliser tout moyen ... ou dispositif obstruant ou diminuant le maillage. 4. La présente mesure de conservation n'est pas applicable ... le 1er novembre 1991. 6. La mesure de conservation 22-02 est par conséquent amendée. 1 À l'exception ...

   Conservation Measure : 22-03 (1990)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-01 (1995)

   text 33-01 Mesure de conservation 33-01 ... de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Dans toute pêcherie dirigée ...

   Conservation Measure : 33-01 (1995)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 23-06 (2004) Système ... tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures de conservation auxquelles ... et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23-03. 3. A la fin de chaque saison de pêche ...

   Conservation Measure : 23-06 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 23-05 (2000)

    text 23-05 Mesure de conservation 23-05 ... toutes Engins tous La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure ... de conservation 31-01, s'il y a lieu. La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures ... de conservation auxquelles elle se rattache. 1. Les « espèces visées » et « les espèces des captures ...

    Conservation Measure : 23-05 (2000)

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