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1. Conservation Measure Conservation Measure 12/VII (1988)

   statistique 48.3 sauf b des fins de recherche scientifique. mEsURE DE CONSERVATION 12/VII Limitation ... 120. Come lrexige la Mesure de conservation 7/V, la Commission adopte par la prgsente mesure ... de conservation suivante, confo&nt b lrArticle IX de la Convention : La prise de Patagonotothen brevicauda ... . Aux fins drapplication de cette mesure de conservation, le SystGme de dgclaration des prises expos6 ...

   Conservation Measure : 12/VII (1988)

2. Conservation Measure Conservation Measure 134/XVI (1997)

   DE CONSERVATION 1 3 4 1 ~ ~ 1 Pêcherie nouvelle de Dissostichus eleginoides et de Dissostichus mawsoni ... de conservation, conformément à la mesure de conservation 3l/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides ... menée conformément aux mesures de conservation 29BNI et 133lXVI. 5. Tous les navires participant ... DE CONSERVATION 1 3 5 / ~ ~ 1 Pêcherie nouvelle de Dissostichus eleginoides et de Dissostichus mawsoni ...

   Conservation Measure : 134/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2002)

   6 texte mesures en vigueur 02-03.doc MESURE DE CONSERVATION ... . Données 3. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. ...

   Conservation Measure : 51-03 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 45/XI (1992)

   1992193, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article ... DE CONSERVATION 4 5 1 ~ 1 Limite préventive de capture d'Euplrausia superba dans la division statistique 58.42 ... scientifique. Afin de mettre en application cette mesure de conservation,' les captures seront déclarées ...

   Conservation Measure : 45/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 30/X (1991)

   DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filefs L'utilisation de câbles de contrôle des filets su ...

   Conservation Measure : 30/X (1991)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 51-02 (2002 ... de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure de conservation 23-06 ...

   Conservation Measure : 51-02 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2016)

   text 41-10 MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2016 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de conservation 41-09 pour la campagne de recherche dans les SSRU A et B de la sous-zone statistique 88.2, selon ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 8. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 145/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 145/XVI Pêcherie exploratoire ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures de conservation 7/V et 651x1 ... mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de dix jours déxit dans la mesure de conservation 61Br:II est applicable; ii) les données ...

   Conservation Measure : 145/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 45/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 45/XX Limite de capture ... . Données 3. Afin de mettre en application cette mesure de conservation, les captures seront déclarées ...

   Conservation Measure : 45/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-03 (2003)

    text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-03 (2003 ... cette expérimentation, à la vitesse d'immersion réglementaire normale, Accepte d'adopter la mesure de conservation ci ... -zones statistiques 88.1 et 88.2, les paragraphes 1 et 2 de la mesure de conservation 25-02 ... , les protocoles A2, A3, B2 et B3 de la mesure de conservation 24-02, le paragraphe 8 de la mesure de conservation ...

    Conservation Measure : 24-03 (2003)

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