Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 24/IX (1990)

   MESURE DE CONSERVATION 23/1X INTERDIC!ïiON DE PECHE ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : La pêche ... la saison 1990/91. MESURE DE CONSERVATION 24/IX LIh4ITATiON DE LA CAPïüRE DE Dissostichus eleginoides ... DANS LA SOUS-ZONE STA'lTSTIQUE 48.3 POUR LA SAISON 1990/91 La présente mesure de conservation est adoptée ...

   Conservation Measure : 24/IX (1990)

2. Conservation Measure Conservation Measure 36/X (1991)

   de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation 36 ... des données décrit dans la mesure de conservation 37/X est applicable pendant la saison 1991,92, à partir ... de conservation est adoptée en vertu de la mesure de miraservation 7fV le cas échéant : 1. Pour l'application ... de rkeption du rapport, selon le cas se présentant en dernier. MESURE DE CONSERVATION 37/X Systhme ...

   Conservation Measure : 36/X (1991)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2019)

   text 23-06 Mesure de conservation 23-06 ... toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée ... par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément ... de conservation 23-01. 3. À la fin de chaque mois, chaque Partie contractante obtient de chacun de ses navires ...

   Conservation Measure : 23-06 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 3/IV (1985)

   leur volontg de collaborer 3 des projets de recherche. ETUDE DES N2SURES DE CONSERVATION 36 ... , l a Commission adopte l a mesure de conservation suivante : La p8che directe de N . ross i i e s t in ... r s de l a pgche d'autres es@ces. Afin d'assurer l a continuit6 des mesures de conservation, l a Commission ...

   Conservation Measure : 3/IV (1985)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 23-06 (2002 ... toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures ... de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées à la Commission mensuellement ...

   Conservation Measure : 23-06 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51/XI (1992)

   MESURE DE CONSERVATION SO/XI Limite de la capture ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Dans toute ... rossii et Notothenia squami~ons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 5 l . / ~ . Systhme ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par pbriode de cinq jours La présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 51/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)

   pour la zone statistique 48 toute entière ainsi qu'il est stipulé dans la Mesure de conservation 32lX ... . Afin de mettre en application cette Mesure de conservation, les captures dans chaque sous- zone ... statistique sont déclarées mensuellement à la Commission. MESURE DE CONSERVATION 481XI Interdiction ... 1992/93 et 1993/94 La présente Mesure de conservation est adoptée en vertu de la Mesure ...

   Conservation Measure : 51/XII (1993)

8. Conservation Measure Conservation Measure 9/VI (1987)

   MESURE DE CONSERVATION 8/V1 Contingentement de la prise ... de Conservation 7/V, la Commission adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante en vertu ... des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 9 / ~ 1 syst6me de declaration de prise ... de Conservation 7 /v , adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante en vertu de 1'Article IX ...

   Conservation Measure : 9/VI (1987)

9. Conservation Measure Conservation Measure 61/XI (1992)

   des crabes peut être déterminée à partir &s morceaux de crabes). MESURE DE CONSERVATION 611x1 Système ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de di jours La présente mesure de conservation ... est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V, le cas échéant : 1. Pour l'application de ce systhme ... ou le jour de réception du rapport, selon le cas se présentant en dernier. MESURE DE CONSERVATION 62k1 ...

   Conservation Measure : 61/XI (1992)

10. Prospectus de la CCAMLR

    Commission for the Conservation of Antarctic Marine Living Resources Commission for the Conservation of ... Antarctic Marine Living Resources Commission pour la conservation de la faune et la fl ore marines ... de l’Antarctique Commission pour la conservation de la faune et la fl ore marines de l’Antarctique Комиссия по ... Recursos Vivos Marinos Antárticos CCAMLR Commission pour la conservation de la faune et la fl ore marines ...

    Document : Site Section: Publications

Pages