Résultats de la recherche
-
Conservation Measure Conservation Measure 23/IX (1990)
MESURE DE CONSERVATION 23/1X INTERDIC!ïiON DE PECHE ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : La pêche ... la saison 1990/91. MESURE DE CONSERVATION 24/IX LIh4ITATiON DE LA CAPïüRE DE Dissostichus eleginoides ... DANS LA SOUS-ZONE STA'lTSTIQUE 48.3 POUR LA SAISON 1990/91 La présente mesure de conservation est adoptée ...
Conservation Measure : 23/IX (1990)
-
Conservation Measure Conservation Measure 140/XVI (1997)
sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29BNI et 133EVI ... . A l'exception des eaux adjacentes aux îles du Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 1 3 9 1 ~ ~ 1 Pêcherie ... dans la sous- zone statistique 88.2 pendant la saison 1997J98, adopte la présente mesure de conservation ... , conformément à la mesure de conservation 31/X : La pêche de Dissostichus eleginoides et Dissostichus mawsoni ...
Conservation Measure : 140/XVI (1997)
-
Conservation Measure Conservation Measure 141/XVI (1997)
. 4. La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation ... . Aux termes de la résolution 12/XVI MESURE DE CONSERVATION 1 4 1 / ~ ~ 1 ~ * ~ Pêcheries exploratoires ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/Xn ... dirigée des espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29KVI ...
Conservation Measure : 141/XVI (1997)
-
Conservation Measure Conservation Measure 22/IX (1990)
de conservation, le systéme de déclaration des captures exposé dans la mesure de conservation 25/DC doit être ... /g1 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 483 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ... de la mesure de conservation 7/V : La pêche dingee sur Champsocephalus gunnari est interdite du lCr avril ... .- - au 4 i.cvmbre 1991 la W U S - Z O ~ ~ statistique 48.3. MESURE DE CONSERVATION 22/IX INTERDIaON DE PECHE ...
Conservation Measure : 22/IX (1990)
-
Conservation Measure Conservation Measure 21/IX (1990)
de conservation, le systéme de déclaration des captures exposé dans la mesure de conservation 25/DC doit être ... /g1 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 483 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ... de la mesure de conservation 7/V : La pêche dingee sur Champsocephalus gunnari est interdite du lCr avril ... .- - au 4 i.cvmbre 1991 la W U S - Z O ~ ~ statistique 48.3. MESURE DE CONSERVATION 22/IX INTERDIaON DE PECHE ...
Conservation Measure : 21/IX (1990)
-
Conservation Measure Conservation Measure 135/XVI (1997)
DE CONSERVATION 1 3 4 1 ~ ~ 1 Pêcherie nouvelle de Dissostichus eleginoides et de Dissostichus mawsoni ... de conservation, conformément à la mesure de conservation 3l/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides ... menée conformément aux mesures de conservation 29BNI et 133lXVI. 5. Tous les navires participant ... DE CONSERVATION 1 3 5 / ~ ~ 1 Pêcherie nouvelle de Dissostichus eleginoides et de Dissostichus mawsoni ...
Conservation Measure : 135/XVI (1997)
-
Conservation Measure Conservation Measure 49/XI (1992)
de capture. 2. Dans le but de mettre en application la mesure de conservation, la procédure de déclaration ... des captures stipulée dans, la mesure de conservation 511x1 est applicable lorsque, dans une période ... à l'espèce dom&. MESURE DE CONSERVATION &/XI Interdiction de pêche dirigde de Notothenia gibberifrons ... dans la sous-zone statistique 483 pour les saisons 1992193 et 1993194 La présente mesure de conservation ...
Conservation Measure : 49/XI (1992)
-
Conservation Measure Conservation Measure 143/XVI (1997)
menée conformément aux mesures de conservation 29BNI et 133KVI. A ilexception des eaux adjacentes ... aux îles Prince Édouard. MESURE DE CONSERVATION 1 4 3 1 ~ ~ 1 Pêcherie exploratoire de Dissostichus ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 65/xn : 1. La pêche de Dissostichur eleginoides et de Dissostichus mawsoni dans la sous-zone ...
Conservation Measure : 143/XVI (1997)
-
Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)
de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation ... de conservation 541x1 est applicable pendant la saison 199495. MESURE DE CONSERVATION 85lXIII Limite ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 71V : Dans toute ... et Notothenia squarniji.ons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 86/XIII Interdiction de pêche ...
Conservation Measure : 87/XIII (1994)
-
Conservation Measure Conservation Measure 139/XVI (1997)
sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29BNI et 133EVI ... . A l'exception des eaux adjacentes aux îles du Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 1 3 9 1 ~ ~ 1 Pêcherie ... dans la sous- zone statistique 88.2 pendant la saison 1997J98, adopte la présente mesure de conservation ... , conformément à la mesure de conservation 31/X : La pêche de Dissostichus eleginoides et Dissostichus mawsoni ...
Conservation Measure : 139/XVI (1997)