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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (1993)

   text MESURE DE CONSERVATION 23-02 (1993 ... Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ...

   Conservation Measure : 23-02 (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (2016)

   text 23-02 Mesure de conservation 23-02 ... toutes Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation ... est adoptée en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application ...

   Conservation Measure : 23-02 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 37/X (1991)

   de rkeption du rapport, selon le cas se présentant en dernier. MESURE DE CONSERVATION 37/X Systhme ... 483 pour la saison 1991/92 La prbsente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ... de conservation 7/V : 1. A la fin de chaque période de déclaration, définie dans la mesure de conservation 36 ...

   Conservation Measure : 37/X (1991)

4. Conservation Measure Conservation Measure 25/IX (1990)

   MESURE DE CONSERVATION 251IX SYSTEME DE DECLARATION ... DES CAYTURES DANS LA SOUS-ZONE STATlSTlQUE 483 POUR LA SAISON 1990/9 1 La prbsente mesure de conservation ... est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. Pour l'application de ce système de déclaration ...

   Conservation Measure : 25/IX (1990)

5. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

   Résolution 16/XIX Mesure de conservation 18/XIX ... en état de fonctionnement, selon les dispositions de la mesure de conservation 148/XVII, tout au long ... des opérations de pêche artisanale. MESURES DE CONSERVATION RELATIVES AUX SITES DU CEMP MESURE DE CONSERVATION ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 18/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

   text 91-01 Mesure de conservation 91-01 (2004 ... (nt) cette protection nécessaire, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... de gestion devra être préparé par leurs soins, conformément à l'annexe A de cette mesure de conservation ... par une mesure de conservation dans laquelle elle inclura le plan de gestion à l'annexe 91-01/A. 7. Au cas où ...

   Conservation Measure : 91-01 (2004)

7. Prospectus de la CCAMLR

   Commission for the Conservation of Antarctic Marine Living Resources Commission for the Conservation of ... Antarctic Marine Living Resources Commission pour la conservation de la faune et la fl ore marines ... de l’Antarctique Commission pour la conservation de la faune et la fl ore marines de l’Antarctique Комиссия по ... Recursos Vivos Marinos Antárticos CCAMLR Commission pour la conservation de la faune et la fl ore marines ...

   Document : Site Section: Publications

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   text 10-10 Mesure de conservation 10-10 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   text 10-10 MESURE DE CONSERVATION 10-10 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

    text 10-10 Mesure de conservation 10-10 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ...

    Conservation Measure : 10-10 (2018)

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