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1. Conservation Measure Conservation Measure 10/VI (1987)

   MESURE DE CONSERVATION 10/VI Interdiction de la pgche ... - 90. La Commission adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante conform6ment ...

   Conservation Measure : 10/VI (1987)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (1993)

   text MESURE DE CONSERVATION 23-02 (1993 ... Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ...

   Conservation Measure : 23-02 (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (2016)

   text 23-02 Mesure de conservation 23-02 ... toutes Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation ... est adoptée en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application ...

   Conservation Measure : 23-02 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 37/X (1991)

   de rkeption du rapport, selon le cas se présentant en dernier. MESURE DE CONSERVATION 37/X Systhme ... 483 pour la saison 1991/92 La prbsente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ... de conservation 7/V : 1. A la fin de chaque période de déclaration, définie dans la mesure de conservation 36 ...

   Conservation Measure : 37/X (1991)

5. Conservation Measure Conservation Measure 25/IX (1990)

   MESURE DE CONSERVATION 251IX SYSTEME DE DECLARATION ... DES CAYTURES DANS LA SOUS-ZONE STATlSTlQUE 483 POUR LA SAISON 1990/9 1 La prbsente mesure de conservation ... est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. Pour l'application de ce système de déclaration ...

   Conservation Measure : 25/IX (1990)

6. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

   Résolution 16/XIX Mesure de conservation 18/XIX ... en état de fonctionnement, selon les dispositions de la mesure de conservation 148/XVII, tout au long ... des opérations de pêche artisanale. MESURES DE CONSERVATION RELATIVES AUX SITES DU CEMP MESURE DE CONSERVATION ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 18/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

   text 91-01 Mesure de conservation 91-01 (2004 ... (nt) cette protection nécessaire, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... de gestion devra être préparé par leurs soins, conformément à l'annexe A de cette mesure de conservation ... par une mesure de conservation dans laquelle elle inclura le plan de gestion à l'annexe 91-01/A. 7. Au cas où ...

   Conservation Measure : 91-01 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   text 10-10 Mesure de conservation 10-10 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   text 10-10 MESURE DE CONSERVATION 10-10 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

    text 10-10 Mesure de conservation 10-10 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ...

    Conservation Measure : 10-10 (2018)

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