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1. Conservation Measure Conservation Measure 137/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 137/xVI Pêcherie nouvelle ... dans la division statistique 58.4.3 pendant la saison 1997198, adopte la présente mesure de conservation ... , conformément à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et Dissostichus ... à la palangre sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29/XVI ...

   Conservation Measure : 137/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 34/X (1991)

   et se termine à la fin de la réunion de la Commission en 1992. MESURE DE CONSERVATION 34K Interdiction ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : La pêche dirigée ... le 2 novembre 1991 et se termine ii la fin de la réunion de la Commission en 1992. MESURE DE CONSERVATION ... pour la saison 1991/92 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 34/X (1991)

3. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

   DE CONSERVATION 45lXIV Limite préventive de capture dlEuphausia superba dans la division statistique 58.4.2 ... scientifique. Afin de mettre en application cette mesure de conservation, les captures seront déclarées ... mensuellement à la Commission. MESURE DE CONSERVATION SllXII Système de déclaration de capture et d'effort ... de pêche par période de cinq jours La présente Mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ...

   Conservation Measure : 45/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   text 91-02 Mesure de conservation 91-02 ... dans le système du Traité sur l'Antarctique, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article III ... de la mesure de conservation 10-02 soient conscients de la position et du plan de gestion de toutes les ZSPA ... dans le cadre des accords et organes qui constituent le système du Traité sur l'Antarctique, Rappelant ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2006)

   DE CONSERVATION 51-03 (2006) Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.2 ... . Données 3. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. Protection environne- mentale ... 4. La mesure de conservation 26-01 est applicable. ...

   Conservation Measure : 51-03 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 1/III (1984)

   soient rassemblees et que des donn6es nouvelles compl6men- taires soient relevkes. Mesures de Conservation 47 ... des dispositions stipulees l'Article I X (6) de la Convention. 48. Mesure de Conservation 1/III Fermeture ... adopte par la presente la mesure de conservation suivante: Les operations de pcche, menees 2 des fins ... de 1 2 milles nautiques de la G6orgie du Sud. 49. Mesure de Conservation 2 / I I I Taille du maillaae ...

   Conservation Measure : 1/III (1984)

7. Conservation Measure Conservation Measure 14/VIII (1989)

   de mettre en pratique les paragraphes 1, 2 et 3 de cette Mesure de conservation, le Système de déclaration ... des captures exposé dans la Mesure de conservation 17lVlll sera appliqué pendant la saison 1989190. MESURE ... DE CONSERVATION 14lVlll INTERDICTION DE PECHE DlRlGEE SUR Notothenia gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... Cette Mesure de conservation est adoptée conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée ...

   Conservation Measure : 14/VIII (1989)

8. Conservation Measure Conservation Measure 105/XV (1996)

   , enregistrement du sort du crabe (conservé, rejeté, détruit), enregistrement du numéro du casier d'où provient ... le crabe. MESURE DE CONSERVATION 105IXV Limite de la capture totale de Lepidonotothen squanzifrons ... la mesure de conservation suivante : 1. La capture totale de Lepidonotothen squamifro~zs dans la division ... capturées sur le banc Lena et 435 tonnes sur le banc Ob. 2 . Aux fins de cette mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 105/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 99/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 95/XIV Limite de la capture ... de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Dans toute pêcherie dirigée dans la sous ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 99/XV Pêcherie nouvelle de Martialia hyadesi dans la sous-zone ... hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 1996197, adopte la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 99/XV (1996)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2006)

    DE CONSERVATION 51-02 (2006) Limite de capture de précaution d'Euphausia superba, division statistique 58.4.1 ... 5. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. Protection environne- mentale ... 6. La mesure de conservation 26-01 est applicable. ...

    Conservation Measure : 51-02 (2006)

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