Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2010)

   sera, s'il est en bonne condition, marqué et remis à l'eau ; s'il est mort, il pourra être conservé. Réduction ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-03 (2010) Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison ... le secteur défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-03 ... Limits on the fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 48.4 in the 2010/11 fishing ...

   Conservation Measure : 41-03 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 29/XI (1992)

   Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... est par conséquent amendée. MESURE DE CONSERVATION 291x1 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer ... DE CONSERVATION 1911~ Maillage pour Champsocephalus gunnari 1. L'utilisation de chaluts p6lagiques ... est défini conformément à la réglementation sur les mesures du maillage, mesure de conservation ... de conservation n'est pas applicable aux opérations de pêche menées à des fins de recherche scientifique ...

   Conservation Measure : 29/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 29/XII (1993)

   Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... 6. La Mesure de conservation 2/1II est par conséquent ... amendée. Ne s'applique pas aux eaux adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet. MESURE DE CONSERVATION ... 291x11 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... , expérimentale ou non, dans la zone de la Convention La Commission, Notant la nécessité d'une réduction ...

   Conservation Measure : 29/XII (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 29/X (1991)

   Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... obstruant ou diminuant le maillage. 4. L a présente mesure de conservation n'est pas applicable ... le la novembre 199 1. 6. La mesure de conservation 2/m est par conséquent amendée. MESURE DE CONSERVATION 29 ... & Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de rner au cours de la pêche à la palangre ... DE CONSERVATION 29K 1. La ligne de banderoles doit être suspendue à l'arrière et fixée (i environ 4,5 ...

   Conservation Measure : 29/X (1991)

5. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2003)

   Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 25-03 (2003 ... )1 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations ... Saisons toutes Engins chalut La Commission, Notant la nécessité d'une réduction de la mortalité ...

   Conservation Measure : 25-03 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIII (1994)

   Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... MESURE DE CONSERVATION 2 9 1 ~ 1 1 1 ~ 7 ~ Réduction ... , dans la zone de la Convention La Commission, Notant la nécessité d'une réduction de la mortalité ... les autres dispositions de cette mesure de conservation soient respectées3. A l'exception des eaux ...

   Conservation Measure : 29/XIII (1994)

7. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIV (1995)

   Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... MESURE DE CONSERVATION ~ Y / x I V ~ , ~ Réduction ... , dans la zone de la Convention La Commission, Notant la nécessité d'une réduction de la mortalité ... que toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation soient respectéesS. l A l'exception ... commerciale et d'une manière qui s'aligne sur l'esprit de la mesure de conservation 651x11. 29iXIV ...

   Conservation Measure : 29/XIV (1995)

8. Conservation Measure Conservation Measure 29/XV (1996)

   Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... MESURE DE CONSERVATION 29/xv1y2 Réduction ... , dans la zone de la Convention La Commission, Notant la nécessité d'une réduction de la mortalité ... que toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation soient respectéesS. A Sexception ... de pêche commerciale et d'une manière qui s'aligne sur l'esprit de la mesure de conservation 651x11 ...

   Conservation Measure : 29/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 173/XVIII (1999)

   Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations ... aux îles Kerguelen MESURE DE CONSERVATION 173/XVIII1 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux ... DE CONSERVATION 171/XVIII Interdiction de la pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 7/V : La pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys ...

   Conservation Measure : 173/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 29/XVI (1997)

    Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre ... MESURE DE CONSERVATION 2 9 / ~ ~ 1 ~ 1 ~ Réduction ... , dans la zone de la Convention La Commission, Notant la nécessité d'une réduction de la mortalité ... de la CCAMLR, sous réserve du respect de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservations ... indépendamment des opérations de pêche commerciale et s'aligner sur l'esprit de la mesure de conservation 65/XII ...

    Conservation Measure : 29/XVI (1997)

Pages