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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   text 10-10 MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2016 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 16/VIII (1989)

   MESURE DE CONSERVATION 15lVlll SAISONS DE FERMETURE ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... dans la Sous-zone statistique 48.3 qu'à des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 161Vlll ...

   Conservation Measure : 16/VIII (1989)

3. Conservation Measure Conservation Measure 85/XIII (1994)

   de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation ... de conservation 541x1 est applicable pendant la saison 199495. MESURE DE CONSERVATION 85lXIII Limite ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 71V : Dans toute ... et Notothenia squarniji.ons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 86/XIII Interdiction de pêche ...

   Conservation Measure : 85/XIII (1994)

4. Conservation Measure Conservation Measure 17/VIII (1989)

   MESURE DE CONSERVATION 15lVlll SAISONS DE FERMETURE ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... dans la Sous-zone statistique 48.3 qu'à des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 161Vlll ...

   Conservation Measure : 17/VIII (1989)

5. Conservation Measure Conservation Measure 122/XVI (1997)

   DE CONSERVATION 1221XV11*2 Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 7/V, le cas échéant ... . La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache ... . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 122/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 117/XV (1996)

   sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 1 12KV et 1 17/XV ... aux îles Crozet MESURE DE CONSERVATION 117/XV1*2 Système de déclaration mensuelle des données à échelle ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V, le cas échéant ... . La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache ...

   Conservation Measure : 117/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIII (1994)

   MESURES DE CONSERVATION ET RESOLUTIONS RELATIVES ... AUX SITES DU CEMP MESURE DE CONSERVATION 62Bn Protection du site du CEMP des îles Seal 1. La Commission ... à l'Annexe B de la Mesure de conservation 18IXIII. 4. Pour octroyer aux Membres le temps nécessaire ... de gestion, la Mesure de conservation 62KI entre en vigueur le le' mai 1993. 5. En vertu de l'Article ...

   Conservation Measure : 82/XIII (1994)

8. Conservation Measure Conservation Measure 56/XI (1992)

   de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours décrit dans la mesure de conservation 511x1 est applicable pendant la saison 1992193, à partir ... dans la mesure de conservation 561x1 est applicable pendant la saison 1992193, Li partir du 6 décembre 1992 ... DE CONSERVATION 56/XI Système de déclaration des données biologiques et d'effort de pêche sur Dissostichus ...

   Conservation Measure : 56/XI (1992)

9. Conservation Measure Conservation Measure 54/XI (1992)

   dans la mesure de conservation 54/Xi est applicable pendant la saison 1992193. MESURE DE CONSERVATION 541x1 ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Chaque mois ... suivant. MESURE DE CONSERVATION 551x1 Limite de la capture de Dissostickus elegutoùies dans la sous ... -zone statistique 483 pour la saison 1992193 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ...

   Conservation Measure : 54/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 23-04 (2000)

    text MESURE DE CONSERVATION 23-04 (2000) 1,2 ... toutes Saisons toutes Engins tous La Commission adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, le cas échéant. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 1. Les « espèces visées ...

    Conservation Measure : 23-04 (2000)

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