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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-04 (2016)

   text 23-04 Mesure de conservation 23-04 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 1. Les « espèces visées ... » et « les espèces des captures accessoires » mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 23-04 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 8/VI (1987)

   MESURE DE CONSERVATION 8/V1 Contingentement de la prise ... de Conservation 7/V, la Commission adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante en vertu ... des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 9 / ~ 1 syst6me de declaration de prise ... de Conservation 7 /v , adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante en vertu de 1'Article IX ...

   Conservation Measure : 8/VI (1987)

3. Conservation Measure Conservation Measure 50/XI (1992)

   MESURE DE CONSERVATION SO/XI Limite de la capture ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Dans toute ... rossii et Notothenia squami~ons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 5 l . / ~ . Systhme ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par pbriode de cinq jours La présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 50/XI (1992)

4. Conservation Measure Conservation Measure 59/XI (1992)

   . MESURE DE CONSERVATION 571X.I Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique ... et se termine B la fin de la reunion de la Commission en 1993. MESURE DE CONSERVATION 58IX.I Interdiction ... DE CONSERVATiON 591~1 Limite de la capture totale de NotoUienia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ... de la mise en application de la mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures ...

   Conservation Measure : 59/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 39/X (1991)

   . 8. Aux fins de mise en œuvre de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures ... décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant la saison 199102; et ii) le système ... de déclaration des données décrit dans la mesure de conservation 39/X est applicable pendant la saison 199 1/92 ... dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1991/92 La présente mesure de conservation est adoptée ...

   Conservation Measure : 39/X (1991)

6. Conservation Measure Conservation Measure 68/XII (1993)

   MESURE DE CONSERVATION 6 8 m Limite de la capture ... La présente Mesure de conservation est adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7lV : Dans toute ... et Notoihenia squamifrons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 691x11 Limites imposées à la pêcherie ... de conservation a été adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7N : 1. Aux fins de la pêcherie dirigée ...

   Conservation Measure : 68/XII (1993)

7. Conservation Measure Conservation Measure 28/IX (1990)

   MESURE DE CONSERVATION 264X SYSTEME DE DECLARATXON ... 1990191 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... la fin du mois suivant. MESURE DE CONSERVATION 27/IX INTERDICITON DE PECHE DIR.IGEE SUR DES POISSONS ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 28fIX LlMïT'ATION DE LA CAPTURE TOTALE DE Notothenia squami!ronr ...

   Conservation Measure : 28/IX (1990)

8. Conservation Measure Conservation Measure 26/IX (1990)

   MESURE DE CONSERVATION 264X SYSTEME DE DECLARATXON ... 1990191 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... la fin du mois suivant. MESURE DE CONSERVATION 27/IX INTERDICITON DE PECHE DIR.IGEE SUR DES POISSONS ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 28fIX LlMïT'ATION DE LA CAPTURE TOTALE DE Notothenia squami!ronr ...

   Conservation Measure : 26/IX (1990)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2008)

   text 22-05 Mesure de conservation 22-05 ... la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : 1. L'utilisation d'engins ... faisant actuellement l'objet de mesures de conservation de la Commission régissant les chalutages de fond ... . 2. La présente mesure de conservation n'est pas applicable à l'utilisation des engins de chalutage de fond ...

   Conservation Measure : 22-05 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2009)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 23-07 (2009) Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche ... le krill Zones diverses Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation est adoptée ... en complément des mesures de conservation 23-01 et 23-02. 1. Toute Partie contractante dont les navires ...

    Conservation Measure : 23-07 (2009)

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