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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 23-07 (2012 ... Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation est adoptée en complément des mesures ... de conservation 23-01 et 23-02. 1. Toute Partie contractante dont les navires mènent des activités ...

   Conservation Measure : 23-07 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2016)

   text 23-07 Mesure de conservation 23-07 ... diverses Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation est adoptée en complément ... des mesures de conservation 23-01 et 23-02. 1. Toute Partie contractante dont les navires mènent ...

   Conservation Measure : 23-07 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 86/XIII (1994)

   de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation ... de conservation 541x1 est applicable pendant la saison 199495. MESURE DE CONSERVATION 85lXIII Limite ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 71V : Dans toute ... et Notothenia squarniji.ons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 86/XIII Interdiction de pêche ...

   Conservation Measure : 86/XIII (1994)

4. Conservation Measure Conservation Measure 127/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 127lXVI Interdiction de pêche ... La Codss ion adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 7/V : La pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... de 1998 de la Commission. MESURE DE CONSERVATION 1281XVI Limite de la capture de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 127/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 48/XI (1992)

   de capture. 2. Dans le but de mettre en application la mesure de conservation, la procédure de déclaration ... des captures stipulée dans, la mesure de conservation 511x1 est applicable lorsque, dans une période ... à l'espèce dom&. MESURE DE CONSERVATION &/XI Interdiction de pêche dirigde de Notothenia gibberifrons ... dans la sous-zone statistique 483 pour les saisons 1992193 et 1993194 La présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 48/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 76/XIII (1994)

   MESURE DE CONSERVATION 76/XIiI Interdiction de pêche ... 1994195 et 1995196 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... de la Commission en 19%. MESURE DE CONSERVATION 77/XIII Limite de la capture de Dissostichus elegirzoides ... en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ...

   Conservation Measure : 76/XIII (1994)

7. Conservation Measure Conservation Measure 100/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION lOO/XV Interdiction de pêche ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : La pêche dirigée ... , du 2 novembre 1996 à la fin de la réunion de 1997 de la Commission. MESURE DE CONSERVATION 1011XV Limite ... , ou encore le TAC de cette espèce fixé pour la sous-zone 48.3, par la mesure de conservation 102/XV, selon ...

   Conservation Measure : 100/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   text 21-02 Mesure de conservation 21-02 (2017 ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante ... » selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

9. Conservation Measure Conservation Measure 6/V (1986)

   MESURE DE CONSERVATION 5/V Interdiction de la p6che ... b 1'Article IX de la Convention, la Commission adopte, par le present rapport, la Mesure de Conservation ... sera limitee a un niveau permettant le recrutement optimum du stock. MESURE DE CONSERVATION ... de Conservation suivante: La p6che directe de N. rossii est interdite autour des Orcades du Sud (sous-zone ...

   Conservation Measure : 6/V (1986)

10. Conservation Measure Conservation Measure 5/V (1986)

    MESURE DE CONSERVATION 5/V Interdiction de la p6che ... b 1'Article IX de la Convention, la Commission adopte, par le present rapport, la Mesure de Conservation ... sera limitee a un niveau permettant le recrutement optimum du stock. MESURE DE CONSERVATION ... de Conservation suivante: La p6che directe de N. rossii est interdite autour des Orcades du Sud (sous-zone ...

    Conservation Measure : 5/V (1986)

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