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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2013 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ... statistique 48.6 doit être menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 25-02 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2017)

   text 41-10 MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2017 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... au paragraphe 2 i) de la mesure de conservation 41-09 ii) SSRU A et B en dehors de l'aire marine protégée ... 2 ii) de la mesure de conservation 41-09 iii) La partie de la SSRU A située dans la zone spéciale ...

   Conservation Measure : 41-10 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 47/XI (1992)

   MESURE DE CONSERVATION 46IX.I Répartition de la limite ... préventive de capture d 'Euphausia superba dans la zone statistique $8 (mesure de conservation 32 ... qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ... de conservation, les captures dans chaque sous-zone statistique sont déclar&s mensuellement à la Commission ...

   Conservation Measure : 47/XI (1992)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2006)

   DE CONSERVATION 21-03 (2006)1,2 Notification d'intention de participation à la pêche au krill Espèces krill ...

   Conservation Measure : 21-03 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 142/XVI (1997)

   . 4. La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation ... . Aux termes de la résolution 12/XVI MESURE DE CONSERVATION 1 4 1 / ~ ~ 1 ~ * ~ Pêcheries exploratoires ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/Xn ... dirigée des espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29KVI ...

   Conservation Measure : 142/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 106/XV (1996)

   de conservation : i) le système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période de cinq jours ... , établi dans la mesure de conservation 511x11, s'applique à la saison 1996197 qui ouvre le 2 novembre ... et biologiques, établi par la mesure de conservation 117/XV, s'applique à l'espèce-cible, Lepidonotothen ... . MESURE DE CONSERVATION 106/XV Limite préventive de capture dtEuphausia superba dans la division ...

   Conservation Measure : 106/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2002) Essais ... , le paragraphe 3 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut démontrer avant ... de conservation 25-02, l'observateur scientifique de la CCAMLR doit régulièrement contrôler l'immersion ...

   Conservation Measure : 24-02 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2003 ... 4 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut démontrer, avant l'entrée en vigueur ... 4 de la mesure de conservation 25-02, l'observateur scientifique de la CCAMLR doit régulièrement contrôler ...

   Conservation Measure : 24-02 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 216/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 216/XX Essais ... °S, 88.1 et 88.2, le paragraphe 3 de la mesure de conservation 29/XIX n'est pas applicable si le navire ... 3 de la mesure de conservation 29/XIX, l'observateur scientifique de la CCAMLR doit régulièrement contrôler ...

   Conservation Measure : 216/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 138/XVI (1997)

    MESURE DE CONSERVATION 137/xVI Pêcherie nouvelle ... dans la division statistique 58.4.3 pendant la saison 1997198, adopte la présente mesure de conservation ... , conformément à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et Dissostichus ... à la palangre sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29/XVI ...

    Conservation Measure : 138/XVI (1997)

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