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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2013 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... statistique 88.2 doit être menée conformément à toutes les dispositions de la mesure de conservation 41-01 ... . La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 32/XIX (2000)

   aux îles Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 32/XIX Limites préventives de capture d'Euphausia superba ... du Comité scientifique. 5. Aux fins de l'application de cette mesure de conservation, les captures doivent ... être déclarées mensuellement à la Commission. MESURE DE CONSERVATION 40/X Système de déclaration ... mensuelle de capture et d'effort de pêche La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ...

   Conservation Measure : 32/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 51-01 (2002 ... . Données 6. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. ...

   Conservation Measure : 51-01 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2012 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... statistique 88.2 doit être menée conformément à toutes les dispositions de la mesure de conservation 41-01 ... . La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2012 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ... statistique 48.6 doit être menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 25-02 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2003 ... Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ...

   Conservation Measure : 23-01 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2004) Système ... Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ... de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système de déclaration de capture ...

   Conservation Measure : 23-01 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

   ou le jour de réception du rapport, selon le cas se présentant le dernier. MESURE DE CONSERVATION 45/XIV ... en application cette mesure de conservation, les captures seront déclarées mensuellement à la Commission. MESURE ... DE CONSERVATION 51/XIX Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V, s'il y a lieu ...

   Conservation Measure : 51/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2019)

   text 41-10 Mesure de conservation 41-10 (2019 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... 2 i) de la mesure de conservation 41-09 ii) SSRU A et B en dehors de l'aire marine protégée de la région ... ) de la mesure de conservation 41-09 iii) La partie de la SSRU A dans l'aire marine protégée de la région ...

   Conservation Measure : 41-10 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2018)

    text 41-10 Mesure de conservation 41-10 (2018 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... de capture visée au paragraphe 2 i) de la mesure de conservation 41-09 ii) SSRU A et B en dehors de l'aire ... visée au paragraphe 2 i) de la mesure de conservation 41-09 iii) la partie de la SSRU A dans l'aire ...

    Conservation Measure : 41-10 (2018)

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