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1. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2006)

   DE CONSERVATION 61-01 (2006) Limitations de la pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures ... de conservation 21-02 et 31-01 : Accès 1. La pêche de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 ... de conservation, pendant la saison 2006/07, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 61-01 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 61-01 (2002 ... , la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures de conservation 21-02 et 31-01 : Accès ... : capture/effort de pêche 5. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant ... et d'effort de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02; et ii ...

   Conservation Measure : 61-01 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 61-01 (2004) Limitations ... de conservation suivante, conformément aux mesures de conservation 21-02 et 31-01 : Accès 1. La pêche ... : capture/effort de pêche 5. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant ... et d'effort de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02; ii) le système ...

   Conservation Measure : 61-01 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 61-01 (2003 ... , la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures de conservation 21-02 et 31-01 : Accès ... : capture/effort de pêche 5. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant ... et d'effort de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02; ii) le système ...

   Conservation Measure : 61-01 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2005)

   DE CONSERVATION 61-01 (2005) Limitations de la pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures ... de conservation 21-02 et 31-01 : Accès 1. La pêche de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 ... de conservation, pendant la saison 2005/06, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 61-01 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 238/XX (2001)

   Document3 MESURE DE CONSERVATION 238/XX Limitations ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures ... de conservation 7/V et 65/XII : Accès 1. La pêche de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 ... en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer ...

   Conservation Measure : 238/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 38/X (1991)

   MESURE DE CONSERVATION 38K Limitation de la capture ... mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. Aux fins ... de la présente mesure de conservation, la saison de p&he commence le 2 novembre 1991 et se termine à la fin ... à l'intérieur de la sous-zone. 8. Aux fins de mise en œuvre de cette mesure de conservation : i) le système ...

   Conservation Measure : 38/X (1991)

8. Conservation Measure Conservation Measure 164/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 164/XVII1 Pêcheries nouvelles à la palangre de Dissostichus eleginoides dans la division ... , adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.4.4 ... des espèces susmentionnées doivent être menées conformément aux mesures de conservation 29/XVI et 161/XVII ...

   Conservation Measure : 164/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.2 est limitée ...

   Conservation Measure : 41-10 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2011)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2011 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... conformément à toutes les dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l’exception du paragraphe ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures ...

    Conservation Measure : 41-10 (2011)

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