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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2016)

   text 23-01 Mesure de conservation 23-01 ... toutes Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation ... est adoptée en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application ...

   Conservation Measure : 23-01 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2011 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 5. La pêche exploratoire ... aux dispositions de la mesure de conservation 25-02, à l’exception du paragraphe 5 (pose de nuit ...

   Conservation Measure : 41-04 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2006)

   DE CONSERVATION 51-01 (2006) Limites de capture de précaution d'Euphausia superba, zone statistique 48 Espèces ... . Données 6. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. Protection environne- mentale ... 7. La mesure de conservation 26-01 est applicable. ...

   Conservation Measure : 51-01 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2007)

   DE CONSERVATION 51-01 (2007) Limite de précaution des captures d'Euphausia superba, sous-zones statistiques ... scientifique s'est accordé sur un seuil déclencheur de 620 000 tonnes, adopte la mesure de conservation ... 5. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 sont applicables. Protection environne- mentale 6. La mesure de conservation 26-01 ...

   Conservation Measure : 51-01 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 61-01 (2008) Limitations de la pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures ... de conservation 21-02 et 31-01 : Accès 1. La pêche de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 ...

   Conservation Measure : 61-01 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 88/XIV (1995)

   des activités de pêche menées pendant la période de pêche. MESURE DE CONSERVATION 88lXIV Pêcherie nouvelle ... la saison 1995196, adopte la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31 ... par période de dix jours, fixé par la mesure de conservation 61/XII, est applicable. 6 . Les données ... de conservation 521x1. A titre de définition, les captures accessoires comprennent tous les céphalopodes ...

   Conservation Measure : 88/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 35/X (1991)

   et se termine à la fin de la réunion de la Commission en 1992. MESURE DE CONSERVATION 34K Interdiction ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : La pêche dirigée ... le 2 novembre 1991 et se termine ii la fin de la réunion de la Commission en 1992. MESURE DE CONSERVATION ... pour la saison 1991/92 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 35/X (1991)

8. Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)

   . MESURE DE CONSERVATION 441x1 Limite de la capture totale de Dissostichus ekginoides dans la sous-zone ... conformément à la mesure de conservation 3 1/X, notant avec satisfaction l'intention du Chili d'inviter ... , par le présent document, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX de la Convention ... -CAMLR-XI, paragraphe 3.45. MESURE DE CONSERVATION 4 5 1 ~ 1 Limite préventive de capture ...

   Conservation Measure : 44/XI (1992)

9. Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)

   et d'opérations de pêche doivent correspondre à l'annexe 200/B de la mesure de conservation 200/XIX à l'exception ... à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 51/XIX, en attendant l'adoption ... par la Commission d'une période plus appropriée. MESURE DE CONSERVATION 204/XIX Pêcherie exploratoire à la palangre ... /01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément ...

   Conservation Measure : 204/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2007)

    DE CONSERVATION 61-01 (2007) Limitations de la pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures ... de conservation 21-02 et 31-01 : Accès 1. La pêche de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 ... de conservation, pendant la saison 2007/08, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ...

    Conservation Measure : 61-01 (2007)

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