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1. Conservation Measure Conservation Measure 66/XII (1993)

   des eaux adjacentes aux îles du Prince Edouard MESURE DE CONSERVATION 66lXII Limite de la capture totale ... , La Commission a adopté la présente Mesure de conservation en vertu de la Mesure de conservation 7lV ... citées dans la Mesure de conservation 681x11 atteint son niveau maximum de capture ou si la capture ... dans la Mesure de conservation 68lXii excède 5% dans un trait de chalut, le navire de pêche doit se déplacer ...

   Conservation Measure : 66/XII (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 136/XVI (1997)

   adopte la présente mesure de conservation, conformément ... à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et Dissostichus mawsoni ... aux mesures de conservation 29/XVI et 133DVI. 5. Tous les navires participant à la nouvelle pêcherie devront ... le 15 février et le 31 mars 1998. Aux termes de la résolution 12lXVI MESURE DE CONSERVATION ...

   Conservation Measure : 136/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

   text MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2005 ... Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ...

   Conservation Measure : 23-01 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2014 ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 ... ) est réservée sur la limite de capture fixée par la mesure de conservation 41-09 pour la campagne de recherche ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 8. Capture accessoire 7. La capture accessoire totale ...

   Conservation Measure : 41-10 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2015 ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 ... ) doit être réservée sur la limite de capture fixée par la mesure de conservation 41-09 pour la campagne ... les dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 8. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 211/XIX (2000)

   et soumises au responsable de la pêcherie à la fin de la saison. MESURE DE CONSERVATION 211/XIX Pêcherie ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ... conformément aux mesures de conservation 29/XIX et 200/XIX. 5. Tout navire participant à cette pêcherie ... exploratoire à la palangre doit utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148 ...

   Conservation Measure : 211/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 23-06 (2010) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... Espèce krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées ...

   Conservation Measure : 23-06 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 23-06 (2009) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... Espèces krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées ...

   Conservation Measure : 23-06 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2012)

   text 23-06 Mesure de conservation 23-06 ... toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée ... par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément ... au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 208/XIX (2000)

    de ces animaux. MESURE DE CONSERVATION 208/XIX1 Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus eleginoides ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus ... des espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29/XIX et 200/XIX ... aux îles Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 209/XIX1,2 Pêcherie exploratoire à la palangre ...

    Conservation Measure : 208/XIX (2000)

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