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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2018)

   text 41-04 Mesure de conservation 41-04 (2018 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie, le secteur ouvert ... est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 6. La pêche ...

   Conservation Measure : 41-04 (2018)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2019)

   text 41-04 Mesure de conservation 41-04 (2019 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie, le secteur ouvert ... est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 6. La pêche ...

   Conservation Measure : 41-04 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2014 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie, le secteur ouvert ... 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-04 (2014)

4. Conservation Measure Conservation Measure 165/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 165/XVII Pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 pendant ... la saison 1998/99 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément aux mesures de conservation 7/V et 65/XII : 1. La capture totale de Martialia hyadesi pendant ... de la mise en application de la présente mesure de conservation : i) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 165/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVI (1997)

   par les autorités compétentes de cette partie, qui sont au fait des mesures de conservation de la CCAMLR ... les contrôles révèlent que le navire transporte des espèces faisant l'objet des mesures de conservation ... de la Convention,soit en respectant toutes les mesures de conservation pertinentes de la CCAMLR et les principes ... de conservation de la CCAMLR. 7. Les informations sur les résultats de tous les contrôles de navires de parties ...

   Conservation Measure : 119/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2016)

   text 41-04 MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2016 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-04 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-01 (2002 ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche au crabe ... de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2002 ... de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02; et ii) le système ...

   Conservation Measure : 52-01 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2005)

   DE CONSERVATION 52-01 (2005) Limites imposées à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2005/06 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2005 ... de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02 ; ii) le système ...

   Conservation Measure : 52-01 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2015 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie ... accessoire 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2007)

    DE CONSERVATION 23-06 (2007) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... Espèces krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées ... de conservation 23-03 en fonction des zones, sous-zones ou divisions statistiques, ou de tout autre secteur ...

    Conservation Measure : 23-06 (2007)

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